A proximité de Villefranche-sur-Mer 06230 Alpes Maritimes
Acheteur : EHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer
2424 Bd Edouard VII
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
Tel : 0492002699
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 01/07/2026  
Secteurs d'activité
Produits alimentaires transformés.

Fourniture de repas en liaison froide pour l'EHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer - 2026 à 2029

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/05/2026
JOUE - 310833-2026
310833-2026 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires transformés – Fourniture de repas en liaison froide pour l'EHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer - 2026 à 2029
OJ S 87/2026 06/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer
Adresse électroniquefinances@psf-villefranche06.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de repas en liaison froide pour l'EHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer - 2026 à 2029
DescriptionFourniture de repas en liaison froide pour l'EHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer - 2026 à 2029
Identifiant de la procédure8d58fb18-bf2d-42ea-a698-712a9395b635
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de repas en liaison froide pour l'EHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer - 2026 à 2029
DescriptionFourniture de repas en liaison froide pour l'EHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer - 2026 à 2029
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.synapse-entreprises.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.synapse-entreprises.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres01/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEHPAD La Sofieta de Villefranche-sur-Mer
Numéro d’enregistrement26060014300010
Adresse postale2424 Bd Edouard VII
VilleVILLEFRANCHE SUR MER
Code postal06230
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquefinances@psf-villefranche06.fr
Téléphone0492002699
Profil de l’acheteurhttp://www.synapse-entreprises.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement17060005000026
Adresse postale18 AVENUE DES FLEURS
VilleNice
Code postal06000
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone04 89 97 86 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis16a8d9e1-4c7a-4fb5-b55f-a49f099a0363  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis04/05/2026 16:17:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis310833-2026
Numéro de publication au JO S87/2026
Date de publication06/05/2026