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A proximité de Le Pontet 84134 Vaucluse
Acheteur : COMMUNE DU PONTET
84134 Le Pontet cedex
Tel : (+33) 4-90-31-66-50
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/11/2023  
2 Lots
Lot 1
- Lot 1 Produits d'hygiène pour l'entretien des bâtiments communaux
Lot 2
- Lot 2 - petits matériels de nettoyage et articles de droguerie pour l'entretien des bâtiments communaux
Secteurs d'activité
Produits d'entretien des sols.

fourniture De Produits D'Hygiène Et De Petits Matériels Pour L'Entretien Des Structures Communales Et Bâtiments Communaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/10/2023
JOUE - 653737-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune du pontet
Numéro national d'identification: 21840092700016
Adresse postale: 13 rue de l'hôtel de ville
Ville: Le Pontet Cedex
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84134
Pays: France
Courriel: bmp@mairie-lepontet.fr
Téléphone: +33 490316650
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-lepontet.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Produits D'Hygiène Et De Petits Matériels Pour L'Entretien Des Structures Communales Et Bâtiments Communaux

Numéro de référence: 23f09
II.1.2)Code CPV principal
39812100 Produits d'entretien des sols
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire divisé en 2 lots :- lot 1 Produits d'hygiène pour l'entretien des bâtiments communaux- lot 2 Petits matériels de nettoyage et articles de droguerie pour l'entretien des bâtiments communaux

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

- Lot 1 Produits d'hygiène pour l'entretien des bâtiments communaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

3 allée de l'offante 84130 - le Pontet

II.2.4)Description des prestations:

produits d'hygiène pour l'entretien des bâtiments communaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

- Lot 2 - petits matériels de nettoyage et articles de droguerie pour l'entretien des bâtiments communaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

3 allée de l'offante 84130 - le Pontet

II.2.4)Description des prestations:

petits matériels de nettoyage et articles de droguerie pour l'entretien des bâtiments communaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.L

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/11/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/12/2023
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Les candidats fourniront les échantillons définis à l'annexe BPU des lots 1 et 2 qui devront être livrés :- au service de la commande publique - 13 rue de l'hôtel de ville 84130 Le Pontet les jours suivants :Jeudi 23 novembre 2023 de 8 h 30 à 12 h00 et de 13 h 15 à 16 h30vendredi 24 novembre 2023 de 8 h 30 à 12 h00 et de 13 h 15 à 16 h30lundi 27 novembre 2023 de 8 h 30 à 12 h 00les échantillons devront être livrés dans leur emballage d'origine afin qu'ils puissent être clairement identifiés :- une étiquette correspondant au no du produit figurant sur le BPU y sera colléeces échantillons seront remis à titre gratuit et ne pourront en aucun cas être facturés par le candidat. Les candidats n'ayant pas remis d'échantillons seront éliminés

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/10/2023
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