Accompagnement des travailleurs independants allocataires du RSA

Objet du marché : accompagnement des travailleurs independants allocataires du RSA.
Lieu d'exécution : département des Côtes d'armor.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : cf. Reglement de la Consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf. Reglement de la Consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cf. Reglement de la Consultation.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
cf. Reglement de la Consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 octobre 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CD22-2023-DDS5-MBE.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cf. Reglement de la Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2023.

Renseignements relatifs aux lots :