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Prestations de traiteur dans le cadre du Festival Nuits du Sud Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vence Correspondant : Office du Tourisme, Festival Nuits du Sud, Villa Alexandrine, Place du Grand Jardin, 06140 Vence, t&eacut...
Ville de Vence
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Prestations de traiteur dans le cadre du Festival Nuits du Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1797074

Date de clôture estimée : 30/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/12/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vence
Correspondant : Office du Tourisme, Festival Nuits du Sud,
Villa Alexandrine,
Place du Grand Jardin, 06140 Vence, tél. : +33 4 93 58 41 13, télécopieur : +33 4 93 58 41 12, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.ville-vence.fr, adresse internet du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr


Objet du marché : Prestations de traiteur dans le cadre du Festival Nuits du Sud


Catégorie de services
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
La consultation est passée par Procédure adaptée en application des articles 26-II-2 et 28 du Code des Marchés Publics. La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le Festival Nuits du Sud se déroulera pour sa 19ème édition du 07 au 23 juillet 2016.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30 juillet 2016.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Montant Minimum annuel 10 000,00 EUR HT
Montant Maximum annuel 35 000,00 EUR HT
Prestations divisées en lots : non
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur les crédits ouverts au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter,en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de membres de plusieurs groupements
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Autres renseignements demandés :
Le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement L'agrément ou la dispense d'agrément délivré par la Direction Départementale des Services Vétérinaires
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Qualité (40 %)
Prix (40 %)
MOdalités d'organisation (20 %)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 30 décembre 2015 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15PMPA05OMT
Renseignements complémentaires : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Modalités d'ouverture des offres : l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. Le pouvoir adjudicateur négociera sur la base des
critères de jugement ci-dessus, avec le ou les candidats ayant remis une offre susceptible d'être économiquement la plus avantageuse.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04 décembre 2015
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : Festival des Nuits du Sud , Office Municipal du Tourisme, Rue du 8 mai 1945, 06141 Vence cedex, tél. : +33 4 93 58 40 18, courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : Service de la Commande Publique , Ville de Vence, B.P. 9, 06141 Vence Cedex, tél. : +33 4 93 58 41 13, télécopieur : +33 4 93 58 41 12, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.marches-securises.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Correspondant : Service de la Commande Publique , Ville de Vence, B.P. 9, 06141 Vence Cedex, tél. : +33 4 93 58 41 13, télécopieur : +33 4 93 58 41 12, adresse internet : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Correspondant : Service de la Commande Publique , Ville de Vence, B.P. 9, 06141 Vence Cedex, adresse internet : http://www.marches-securises.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Pour les documents exigés par le Pouvoir Adjudicateur, les formats autorisés en réponse sont : PDF à l'exception du BPU et du DDED. Si l'opérateur économique souhaite transmettre des documents supplémentaires autres que ceux exigés par le Pouvoir Adjudicateur alors il lui appartient de transmettre ces documents dans des formats réputés « largement disponibles » (ex. : Word 97-2003, PowerPoint 97-2003, RTF, DWG, JPG,...). Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique, dans des conditions conformes à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique des marchés publics.
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