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Fourniture de végétaux et ses produits associés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 12487

Date de clôture estimée : 23/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (18/01/12)
Ville de Vannes
Fourniture de végétaux et ses produits associés
Avis d'appel public à la concurrence
Marché de fournitures : achat

Identification de l'organisme qui passe le marché : collectivité territoriale.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Vannes, M. Le Maire, BP 509, place Maurice-Marchais, 56019 Vannes cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale activité du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
L'avis implique : l'établissement d'un accord-cadre.
Informations sur l'accord-cadre :
Durée totale de l'accord cadre : 48 mois.
Accord-cadre avec un seul opérateur sans mini ni maxi.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 278 800 euros.
Caractéristiques principales : la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Intitulé attribué au marché : fourniture de végétaux et ses produits associés.
Description succincte du marché : le présent marché concerne la fourniture de végétaux de pépinière, graines, jeunes plants, chrysanthèmes, bulbes, sapins de Noël, plantes vertes et potées fleuries, fleurs coupées et accessoires de fleuristerie.
Classification CPV :
Objet principal : 03451300.
Code NUTS : FR524.
Variantes : pas de variante.
Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Description des options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
Modalités de financement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget ville de Vannes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Autres conditions : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Conditions de participation :
Forme juridique :
_ lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) ;
_ déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou forme libre) ;
_ les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre) ;
_ copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
_ renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
Capacité économique et financière : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
Lot 01 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 01 : valeur technique : 40 %.
Lot 01 : délai de livraison : 10 %.
Lot 02 : prix des prestation (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 02 : valeur technique : 40 %.
Lot 02 : délai de livraison : 10 %.
Lot 03 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 03 : valeur technique : 40 %.
Lot 03 : délai de livraison : 10 %.
Lot 04 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 04 : valeur technique : 40 %.
Lot 04 : délai de livraison : 10 %.
Lot 05 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 05 : valeur technique : 40 %.
Lot 05 : délai de livraison : 10 %.
Lot 06 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 06 : valeur technique : 40 %.
Lot 06 : délai de livraison : 10 %.
Lot 07 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 07 : valeur technique : 40 %.
Lot 07 : délai de livraison : 10 %.
Lot 08 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 08 : valeur technique : 40 %.
Lot 08 : délai de livraison : 10 %.
Lot 09 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 09 : valeur technique : 40 %.
Lot 09 : délai de livraison : 10 %.
Lot 10 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 10 : valeur technique : 40 %.
Lot 10 : délai de livraison : 10 %.
Lot 11 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 11 : valeur technique : 40 %.
Lot 11 : délai de livraison : 10 %.
Lot 12 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 12 : valeur technique : 40 %.
Lot 12 : délai de livraison : 10 %.
Lot 13 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 40 %.
Lot 13 : valeur technique : 60 %.
Lot 14 : prix des prestations (bordereau de prix et rabais) : 50 %.
Lot 14 : valeur technique : 40 %.
Lot 14 : délai de livraison : 10 %.
Enchère électronique : aucune enchère électronique ne sera effectuée.
Procédures :
Mode de passation :
Procédure ouverte.
Aucune publication antérieure concernant le même marché.
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : le 23 février 2012, à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Autres renseignements :
Référence du marché : F11FLEUR.
Renseignements complémentaires : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .pdf/.odt/.doc/.xls/.jpg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/ Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Informations complémentaires :
Le présent marché n'a pas un caractère périodique.
Ce marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
Date limite d'obtention : le 23 février 2012, à 12 h.
Documents non payants.
Date d'ouverture des offres : le 24 février 2012.
Lieu d'ouverture des offres : Vannes. L'ouverture des plis n'est pas publique, la date d'ouverture des offres n'est qu'indicative.
Marché divisé en lots : possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Lot 01, description : fourniture de plantes de terre de bruyère, arbustes, plantes volubiles, bambous.
Quantité : montant estimatif annuel : 15 000 euros HT.
Classification CPV : 03451300.
Lot 02, description : fourniture d'arbres, de cépées arbustives et de conifères.
Quantité : montant estimatif annuel : 10 000 euros HT.
Classification CPV : 03452000.
Lot 03, description : fourniture de graines annuelles et bisannuelles.
Quantité : montant estimatif annuel : 3 000 euros HT.
Classification CPV : 03111000.
Lot 04, description : fourniture de jeunes plants en micromottes hors chrysanthèmes.
Quantité : montant estimatif annuel : 12 000 euros HT.
Classification CPV : 03121100.
Lot 05, description : fourniture de chrysanthèmes en micromottes.
Quantité : montant estimatif annuel : 1 200 euros HT.
Classification CPV : 03121100.
Lot 06, description : fourniture de chrysanthèmes cascade, pyramide et tige.
Quantité : montant estimatif annuel : 500 euros HT.
Classification CPV : 03121100.
Lot 07, description : fourniture de bulbes d'automne et de printemps.
Quantité : montant estimatif annuel : 3 000 euros HT.
Classification CPV : 03121100.
Lot 08, description : fourniture de graines de gazon pour les espaces verts.
Quantité : montant estimatif annuel : 2 500 euros HT.
Classification CPV : 03111000.
Lot 09, description : fourniture de graines de gazon pour les terrains sportifs.
Quantité : montant estimatif annuel : 7 000 euros HT.
Classification CPV : 03111000.
Lot 10, description : fourniture de graines de gazon pour les prairies fleuries.
Quantité : montant estimatif annuel : 2 000 euros HT.
Classification CPV : 03111000.
Lot 11, description : fourniture de sachet de graines de prairies fleuries personnalisés.
Quantité : montant estimatif annuel : 4 000 euros HT.
Classification CPV : 03111000.
Lot 12, description : fourniture de plantes vertes et potées fleuries.
Quantité : montant estimatif annuel : 4 000 euros HT.
Classification CPV : 03451000.
Lot 13, description : fourniture de fleurs coupées et ses accessoires de fleuristerie.
Quantité : montant estimatif annuel : 2 500 euros HT.
Classification CPV : 03121200.
Lot 14, description : fourniture de sapins de noël.
Quantité : montant estimatif annuel : 3 000 euros HT.
Classification CPV : 39298910.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 janvier 2012.
Adresses complémentaires :
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : ville de Vannes, service de la commande publique, 29, rue Thiers, BP 509, 56019 Vannes cedex, URL : http://www.e-megalisbretagne.org /
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées : ville de Vannes, service de la commande publique, 29, rue Thiers, BP 509, 56019 Vannes cedex, URL : http://www.e-megalisbretagne.org/
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Sandrine Renahy, centre technique municipal, service approvisionnement, ZI du Prat, rue Général-Weygand, BP 509, 56019 Vannes, tél. 02 97 01 66 16, fax 02.97.01.66.61, email : sandrine.renahy@mairie-vannes.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, 35000 Rennes, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84, email : greffe.ta.rennes@juradmin.fr
Service d'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, 35000 Rennes, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84, email : greffe.ta.rennes@juradmin.fr
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