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Maintenance des installations de climatisation de type individuel des bâtiments et équipements Section I : Pouvoir adjudicateur : I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Toulon, Hôtel de Ville, Avenue de la République, CS 71407, Contact : Direction de la Comman...
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Maintenance des installations de climatisation de type individuel des bâtiments et équipements

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748664

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
SOURCEWEB (01/11/15)
Section I : Pouvoir adjudicateur :
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Toulon, Hôtel de Ville, Avenue de la République, CS 71407, Contact : Direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le Sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon, Tél. : (+33) 4 94 36 81 44, E-mail : [email protected], Fax : (+33) 4 94 36 31 22.
Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.

I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale : Autre : Collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché :
II.1) Description :
II.1.1) Intitulé attribué au marché : Marché à bons de commande en vue de la maintenance préventive et corrective des installations de climatisation de type individuel, des bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée d'un an, reconductible 3 fois. (Relance suite appel d'offres infructueux).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services.
Catégorie de services : n 01 Services d'entretien et de réparation.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : Bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, équipés d'installations de climatisation de type individuel Toulon.
Code Nuts FR825.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : La mise en place d'un accord-cadre.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : La consultation a pour objet les prestations de maintenance des installations de climatisation de type individuel des bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon, pour une durée d'un an reconductible 3 fois (relance suite à appel d'offre infructueux).
Les prestations incluent la maintenance préventive et la maintenance corrective comprenant les réparations de l'ensemble des matériels de climatisation, avec intervention rapide lors de pannes ou d'incidents techniques.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 50531300, 50532000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Section IV : Procédure :
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.

IV.2) Critères d'attribution :
IV.2.1) Critères d'attribution :

IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AOOPSVMBC Clim 2015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché : Numéro de l'avis au JO : 2015/S 107-194429 du 05/06/2015.
Section V : Attribution du marché :

Intitulé : Prestations de maintenance des installations de climatisation de type individuel des bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon, pour une durée d'un an reconductible 3 fois. (relance suite à appel d'offre infructueux). N 103RL2015.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 août 2015.

V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué : Méditerranéenne de Maintenance, 95 rue de l'Innovation, Parc de la Baou, F-83110 Sanary-sur-Mer.

V.4) Informations sur le montant du marché : En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) Information sur la sous-traitance : Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non.
Section VI : Renseignements complémentaires :
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le marché s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
VI.2) Informations complémentaires : Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à un marché à bons de commande fixant.
Le montant minimum à 50 000 euros (TTC) et le montant maximum à 200 000,00 euros (TTC).
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 4
Estimation initiale du montant du marché : Valeur : 90 131,70 euros (TTC)
Valeur totale finale du marché : Valeur : 131 590,50 euros (TTC)
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
1/ Le prix (montant du détail estimatif) noté 15/15
2/ La valeur technique de l'offre (notée 05/05) appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation.
" Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 n 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande Publique (n 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "
Le marché a été signé le : 13/10/2015.
Et notifié : 19/10/2015.
Avis de publicité précédente ayant abouti à une procédure infructueuse : consultation BOAMP 215 A du 7/11/2014-annonce n 115 et avis de publicité BOAMP 215 B du 7/11/2014-annonce n 266.
Avis JOUE du 6/11/2014 n 2014/S 214-379350
+ Avis d'annulation du 23/05/2015 n 2015/s 099-179908.
Avis de publicité JOUE n 2015/s 107-194429 du 05/06/2015 et au journal le Moniteur n AO-1524-1640 du 12/06/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce n 15-80034, mise en ligne le 3 juin 2015.
VI.3) Procédures de recours :
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, CS 40510, F-83041 Toulon Cedex 9, E-mail : [email protected], Tél. : (+33) 4 94 42 79 30, adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa, Fax : (+33) 4 94 42 79 89.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, boulevard Paul-Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20, Tél. : (+33) 4 91 15 63 74, Fax : (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci-dessus.
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2015.
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