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Fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues à moteur Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulon Correspondant : Robert Cavanna, Premier Adjoint, Avenue de la République, CS 71407, 83056 Toulon, tél. : 04 94...
Ville de Toulon
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Fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4848896

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (07/09/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulon
Correspondant : Robert Cavanna, Premier Adjoint, Avenue de la République, CS 71407, 83056 Toulon, tél. : 04 94 36 32 40, courriel : correspondre@aws-france.com, adresse internet : https://www.toulon.fr/, adresse internet du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/


Objet du marché : Fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues à moteur en 3 lots


Type de marché de fournitures :
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 34411000
Code NUTS : FRL05
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l'accord-cadre : 24 mois
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Fournitures de pièces détachées de rechange (captives),d'origine et adaptables (à l'exception des pneumatiques), et accessoires pour des véhicules 2 roues en 3 lots.
Lot n°1 : Fournitures de pièces détachées de rechange (captives),d'origine et adaptables pour véhicules 2 roues de marque HONDA et accessoires.
Lot n°2 : Fournitures de pièces détachées de rechange (captives),d'origine et adaptables pour véhicules 2 roues de marques MBK et YAMAHA.
Lot n°3 : Fournitures de pièces détachées de rechange (captives),d'origine et adaptables pour véhicules 2 roues de marque SUZUKI.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Ce marché intègre la notion de solution permettant notamment à partir d'un numéro d'immatriculation et/ou du numéro de série d'un véhicule, soit encore les deux possibilités, d'obtenir une vue « éclatée » de l'ensemble des pièces et références disponibles pour un véhicule, dans le but d'identifier simplement et avec précision les fournitures nécessaires.
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : - Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Marché réservé : Non
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 01 octobre 2019 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA1FOUPièce2roues
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 13 points et critère valeur technique sur 7 points
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06 septembre 2019
Informations complémentaires :
Ce marché ne s'inscrit pas dans un projet / programme financé par des fonds communautaires.
Modalités d'ouverture de l'offre : le 01 octobre 2019 à 14 h 00 à Toulon
Personnes autorisées à assister à l'ouverture de l'offre :
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Fourniture de pièces détachées de rechange pour véhicules 2 roues de marque HONDA et accessoires
Fourniture de pièces détachées de rechange (captives), d'origine et adaptables pour véhicules 2 roues de marque HONDA et accessoires
Informations complémentaires :
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :
Montant annuel minimum : 750,00 euros TTC
Montant annuel maximum : 3 000 euros TTC
Lot(s) 2 Fourniture de pièces détachées de rechange pour véhicules 2 roues de marques MBK et YAMAHA
Fourniture de pièces détachées de rechange (captives), d'origine et adaptables pour véhicules 2 roues de marques MBK et YAMAHA
Informations complémentaires :
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :
Montant annuel minimum : 4 500,00 euros TTC
Montant annuel maximum : 18 000 euros TTC
Lot(s) 3 Fourniture de pièces détachées de rechange pour véhicules 2 roues de marque SUZUKI.
Fourniture de pièces détachées de rechange (captives), d'origine et adaptables pour véhicules 2 roues de marque SUZUKI
Informations complémentaires :
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :
Montant annuel minimum : 2 500 euros TTC
Montant annuel maximum : 10 000 euros TTC
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