Centrale des marchés
Fourniture d'alimentation et matériels à destination des animaux Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulon Correspondant : Robert Cavanna, Premier Adjoint, Avenue de la République, CS 71407, 83056 Toulon, tél. : 04 94...
Ville de Toulon
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Fourniture d'alimentation et matériels à destination des animaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4524742

Date de clôture estimée : 20/05/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/04/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulon
Correspondant : Robert Cavanna, Premier Adjoint, Avenue de la République, CS 71407, 83056 Toulon, tél. : 04 94 36 32 40, courriel : correspondre@aws-france.com, adresse internet : https://www.toulon.fr/, adresse internet du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/


Objet du marché : Fourniture d'Alimentation et matériels à destination des animaux des structures de la Ville de Toulon - en 2 lots


Type de marché de fournitures :
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 03140000
Objets complémentaires : 15700000
Code NUTS : FRL05
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l'accord-cadre : 12 mois
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
La consultation concerne la fourniture avec livraison, de produits alimentaires et fourrages (lot 1) et matériels et articles spécifiques (lot 2) destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les valeurs minimales et maximales du marché sont :
LOT N°1 :
Montant annuel minimum : 15 000 euros TTC
Montant annuel maximum : 45 000 euros TTC
LOT N°2 :
Montant annuel minimum : 1 500 euros TTC
Montant annuel maximum : 6 000 euros TTC
Descriptions concernant les achats complémentaires : Une clause de réexamen est prévue cf article 4.6 du CCP de chaque lot
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Marché réservé : Non
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 20 mai 2019 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAPSVAlimentationAnimaux
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché sera attribué sur la base de 2 critères énoncés dans le règlement de la consultation, critère prix sur 12 points et valeur technique sur 8 points pour chacun des lots
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 avril 2019
Informations complémentaires :
Le présent marché n'a pas un caractère périodique.
Ce marché ne s'inscrit pas dans un projet / programme financé par des fonds communautaires.
Modalités d'ouverture de l'offre : le 20 mai 2019 à 14 h 00 à Toulon
Personnes autorisées à assister à l'ouverture de l'offre :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041 Toulon, tél. : 04 94 42 79 30, télécopieur : 04 94 42 79 89, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL, Place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE, tél. : 04 84 35 45 54, télécopieur : 04 84 35 44 60, courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Détails d'introduction des recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Alimentation et FourragesLe marché concerne la fourniture avec livraison, de produits alimentaires et fourrages destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville, particulièrement
- La ferme pédagogique du « Clos Olive »
- Le parc du « Pré Sandin »
- Le parc «des oiseaux »
C.P.V. - : Objet principal : 15710000
Informations complémentaires :
Le marché est établi sur la base de prix unitaires figurant au BPUvlDENC.
Pour les articles non listés dans le bordereau des prix unitaires contractuel contractuel et figurant au(x) catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) du fournisseur attributaire.
Ces commandes sur catalogues/tarifs publics seront limitées à 20% du montant minimum du lot considéré.
Lot(s) 2 Matériels et articles spécifiques pour les animaux
Le marché concerne la fourniture avec livraison, de matériels et articles spécifiques destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville, particulièrement
- La ferme pédagogique du « Clos Olive »
- Le parc du « Pré Sandin "
- Le parc «des oiseaux »
- La « Police municipale »
C.P.V. - : Objet principal : 03140000
Informations complémentaires :
Le marché est établi sur la base de prix unitaires figurant au BPUvlDENC.
Pour les articles non listés dans le bordereau des prix unitaires contractuel contractuel et figurant au(x) catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) du fournisseur attributaire.
Ces commandes sur catalogues/tarifs publics seront limitées à 20% du montant minimum du lot considéré
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