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Marché de travaux à bons de commande " signalisation horizontale ". 1 -Nature du marché : Marché de travaux. 2 -Pouvoir adjudicateur : Commune de Saône. 3 -Type de Procédure : Procédure adaptée conformément &agr...
Ville de Saône
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Marché de travaux à bons de commande " signalisation horizontale ".

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606606

Date de clôture estimée : 31/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/07/15)
1 -Nature du marché : Marché de travaux.


2 -Pouvoir adjudicateur : Commune de Saône.


3 -Type de Procédure : Procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marchés publics. II suit les dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

4 -Objet du marché : Marché de travaux à bons de commande " signalisation horizontale ".


5 -Lieu d'exécution : Saône (25660) -Département du Doubs.
6 - Caractéristiques principales : Lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations supplémentaires ou alternatives ne sont pas autorisées.
7 -Période d'exécution (prévision) : Durée de 1 (une) année reconductible 1 (une) fois, cette reconduction faisant courir une période d'1 (un) an soit une durée maximale de 2 (deux) ans. Le délai d'exécution sera fixé par le bon de commande conformément à l'article au C.C.A.P.
8 -Conditions relatives au marché :
- Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint.
- Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la candidature : Francais.
9 -Négociation : non.
10 -Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
11 - Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation.
12 -Date limite de remise des offres : Le vendredi 31 juillet 2015 à 11h45.

13 -Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
14 - Date d'envoi du présent avis à la publication : Le 10 juillet 2015.
15 - Renseignements complémentaires : Les candidats pourront, si besoin, contacter :
- M. le maire ;
- M. DÉTOUILLON, service technique et urbanisme -Tél : 03.81.55.47.57 Courriel : [email protected] .
16 -Modalités d'obtention du dossier de consultation :
- Demande à l'adresse papier suivante :
Mairie de Saône 26, rue de la Mairie, 25660, Saône.
- Demande à l'adresse électronique suivante : [email protected]
- En téléchargement sur le site internet suivant :
http://www.marches.grandbesancon.fr
17 -Adresse de transmission des candidatures et des offres :
Mairie de Saône, 26, rue de la Mairie, 25660, Saône -Tél : 03.81.55.71.31
18 -Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon 30, rue Charles Nodier, 25044, Besancon Cedex 3
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