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Matériel et mobilier du théâtre de Saint-Nazaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 11624

Date de clôture estimée : 16/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (30/12/11)
Ville deSaint-Nazaire
Matériel et mobilier du théâtre de Saint-Nazaire
Avis de marché
Fournitures

Section I : pouvoir adjudicateur :
I.1. Nom, adresses et point de contact :commune de Saint-Nazaire, place François-Blancho, BP 406, à l'attention de M. Le Maire de Saint-Nazaire, F-44606 Saint-Nazaire cedex, tél. (+33) 2 40 00 41 63, e-mail : mao@mairie-saintnazaire.fr, fax (+33) 2.40.00.40.38 .
Adresse générale du pouvoir adjudicateur :http://www.mairie-saintnazaire.fr
Adresse du profil d'acheteur :http://www.carene-epp.cce.bull.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :mairie de Saint-Nazaire, place François-Blancho, BP 416, à l'attention de Marie-Catherine Prono, F-44606 Saint-Nazaire cedex, tél. (+33) 2 40 00 41 63, e-mail : mao@mairie-saintnazaire.fr, fax (+33) 2.40.00.40.38, adresse internet : http://www.carene-epp.cce.bull.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :Le Fanal, 33, boulevard Victor-Hugo, contact : renseignements techniques,à l'attention de Patrick Ballaud, F-44600 Saint-Nazaire, tél. (+33) 6 07 79 40 94, e-mail : patrick.balaud@lefanal.fr
Adresseà laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :auprès du ou des points de contact susmentionnés.
I.2. Type de pouvoir adjudicateur :
Autre :collectivité territoriale.
I.4. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :non.
Section II : objet du marché :
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :matériel et mobilier du théâtre de Saint-Nazaire.
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services :théâtre de Saint-Nazaire, 44600 Saint-Nazaire.
Code NUTS :FR511.
II.1.3. Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :l'avis concerne un marché public.
II.1.4. Information sur l'accord-cadre :
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'acquisition :ce marché concerne le matériel et le mobilier du théâtre de Saint-Nazaire.
Date prévisionnelle du début des prestations (fournitures et/ou services) :le 15 avril 2012.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :39000000.
II.1.7. Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :oui.
II.1.8. Lots :
Division en lots :oui.
Il est possible de soumettre des offres pour :tous les lots.
II.1.9. Variantes :
Des variantes seront prises en considération :oui.
II.2.2. Informations sur les options :
Options :oui.
Description de ces options :il est prévu sur le lot 01 (uniquement) l'option à caractère obligatoire suivante :
_ formation du personnel chargé d'utiliser le matériel suivant :
_ console son et logiciel de montage son.
Les entreprises devront obligatoirement répondre à l'option. Si elles n'y répondent pas, leur offre ne sera pas analysée.
II.2.3. Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non.
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois :3 (à compter de la date d'attribution du marché).
Informations sur les lots :
Lot 01, intitulé : acquisition matériel son, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition matériel son.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 32342410.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 02, intitulé : acquisition matériel éclairage, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition matériel et éclairage.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 31527260.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 03, intitulé : acquisition matériel élévation, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition matériel élévation.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 42410000.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Information complémentaires sur les lots :
Lot 04, intitulé : acquisition outillage, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition outillage.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 42410000.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Information complémentaires sur les lots :
Lot 05, intitulé : acquisition matériel de rayonnage, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition matériel de rayonnage.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 39152000.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Information complémentaires sur les lots :
Lot 06, intitulé : acquisition et installation équipes motorisées, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition et installationéquipes motorisées.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30195800.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Information complémentaires sur les lots :
Lot 07, intitulé : acquisition tapis de danse et chariots transport tapis de danse, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition tapie de danse et chariots transport tapis de danse.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 37421000.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Information complémentaires sur les lots :
Lot 08, intitulé : acquisition matériel gerbeur, transpalettes, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition matériel gerbeur, transpalettes.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 42410000.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Information complémentaires sur les lots :
Lot 09, intitulé : acquisition mobilier locaux et bureaux techniciens, théâtre de Saint-Nazaire.
1. Description succincte : acquisition mobilier locaux et bureaux techniciens.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 39130000.
4. Durée du marché ou dates de début/d'achèvement :
Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).
5. Information complémentaires sur les lots :
Section III : renseignements d'ordre juridique,économique, financier et technique :
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :la ville finance en partie sur ses fonds propres (74 %) et une subvention de la DRAC (26 %). Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours maximum selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
III.1.4. Autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières :non.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Critères de sélection des candidatures :
1. Compétences.
2. Références.
3. Moyens.
Les entreprises aurontà produire obligatoirement un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que définies dans les articles 43 à 45 du Code des marchés publics :
_ le formulaire DC1 ou une lettre de candidature dûment complété et signé par la personne habilitée, précisant si le candidat se présente seul ;
_ le formulaire DC2, déclaration du candidat, dûment complété et signé ou tout autre document reprenant l'ensemble des informations contenues dans ce formulaire ;
_ les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du travail (en remplacement du DC6) ;
_ le formulaire NOTI 2,état annuel des certificats reçus au 31 décembre de l'année précédent la consultation, ou une attestation sur l'honneur par laquelle le candidat atteste avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales correspondant à sa situation ;
_ les références techniques récentes pour des prestations de même nature.
Lors de l'attribution, l'entreprise attributaire qui aura fourni des déclarations sur l'honneur en lieu et place des formulaires NOTI 2 et les pièces mentionnées aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du Code du travail devra les transmettre dans un délai de 8 jours calendaires à compter de la réception de la demande de la personne publique.
Les formulaires cités sont disponibles sur le site Internet : http://www.minefe.gouv.fr
III.2.2. Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :extrait kbis c. A. Global, bilans ou extraits.
III.2.3. Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Pour le lot 09 : les catalogues et nuanciers (palette complète de coloris).
Pour les lot 01, lot 02, lot 03, lot 04, lot 05, lot 06, lot 08 : la documentation technique.
III.2.4. Informations sur les marchés réservés :
III.3. Conditions propres aux marchés de services :
III.3.1. Information relativeà la profession :
III.3.2. Membres du personnel responsables de l'exécution du service :
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :non.
Section IV : procédure
IV.1. Type de procédure :ouverte.
IV.2. Critères d'attribution :offreéconomiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. Valeur technique (moyens, références techniques récentes, qualité du matériel et des matériaux au vu des fiches techniques fournies par le candidat, développement durable, recyclage). Pondération : 45.
2. Prix. Pondération : 35.
3. Service après-vente (garanties, délai d'intervention et de dépannage). Pondération : 20.
IV.2.2. Enchère électronique :
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :11.254.
IV.3.2. Publication antérieure concernant le même marché :
Publication antérieure concernant le même marché : non.
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :le 16 février 2012, à 12 h.
IV.3.6. Langue pouvantêtre utilisée dans l'offre ou la demande de participation :
Langue officielle de l'UE :français.
IV.3.7. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours :120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8. Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : renseignements complémentaires :
VI.1. Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable :non.
VI.2. Information sur les fonds de l'union européenne :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne :non.
VI.3. Informations complémentaires :la remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché pour les lot 05 et lot 06. Les entreprises devront obligatoirement se présenter pour la visite des lieux. Si elles ne remplissent pas cette condition, leur offre ne sera pas retenue.
Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par mail, télécopieur ou courrier (aux coordonnées figurant en en-tête du présent avis) ou retiré directement sur http://www.carene-epp.cce.bull.fr
Les candidats doivent choisir un seul mode de transmission de leur candidature et de leur offre, soit par voieélectronique, soit par voie papier, sous peine de rejet de l'offre.
Remise des plis sur support papier :les offres devrontêtre remises contre récépissé ou envoyé en recommandé avec avis de réception aux coordonnées figurant en en-tête du présent avis.
Remise des plis par voieélectronique :conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.carene-epp.cce.bull.fr
Les documents contenus dans ce fichier devrontêtre présentés dans l'un des formats fichiers suivants (logiciels courants : formats word, acrobat, excel, rtf...).
Signatureélectronique :la remise des candidatures/offres devraêtre revêtue de la signature électronique minimum de niveau 2 de la personne habilitée à répondre à la consultation par sa société. En cas de groupement, seule sera apposée la signature du mandataire représentant le groupement.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voieélectronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
En fin de procédure, le pouvoir adjudicateur transformera l'offre électronique du soumissionnaire retenue, en offre papier ce qui donnera lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
La remise des offres peutêtre subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché pour les lot 05 et lot 06.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp :27 décembre 2011.
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, F-44000 Nantes, e-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr, tél. (+33) 2 40 99 46 00. Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr, fax (+33) 2.40.99.46.58.
VI.4.2. Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :Tribunal administratif de Nantes, situé 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, URL : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5. Date d'envoi du présent avis :27 décembre 2011.
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