Centrale des marchés
Acquisition véhicules et matériel année 2017 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE ROANNE M. Le Maire Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 - 42328 Roanne - Cedex Tél : 04 77 23 20 00 - Fax : 04 77...
Ville de Roanne 42328 04 77 23 21 90
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Acquisition véhicules et matériel année 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2797219

Date de clôture estimée : 31/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (03/05/17)
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

VILLE DE ROANNE
M. Le Maire
Place de l'Hôtel de Ville
BP 90512 - 42328 Roanne - Cedex
Tél : 04 77 23 20 00 - Fax : 04 77 23 21 90
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Acquisition véhicules et matériel année 2017
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTSFR715
Durée 6 mois
DESCRIPTIONDescriptif des prestations à fournir détaillé dans les documents de la consultation (CCTP).
 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots .
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
LotsLibelléEstimé € HTMini € HTMaxi € HT
N° 1 Fourniture d'un tondo-broyeur neuf avec déport     
N° 2 Fourniture d'une motocrottes neuve     
N° 3 Fourniture d'une tondeuse auto portée neuve     
N° 4 Fourniture d'un fourgon double cabine d'occasion récent     
N° 5 Fourniture d'un aspirateur de feuilles neuf sur remorque     
N° 6 Fourniture d'un minibus d'occasion très récent     
Conditions relatives au contrat
CautionnementAucune caution ni retenue de garantie n'est exigée.
FinancementLes prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de
la comptabilité publique :
- Délai de paiement 30 jours
- Paiement par mandat administratif suivi d'un virement
- Fonds propres de chaque de la Ville
- Prix global forfaitaire, fermes et non actualisables
Forme juridiqueTitulaire unique ou groupement solidaire
Conditions de participation
 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Autres renseignements demandés :
- DC2 Déclaration du candidat
- DC1 lettre de candidature
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.
5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
-

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
40 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Développement durable

Ces critères sont valables pour les lots 2,3,4,5 et 6.
Les critères du lot 1 sont les suivants :
- Prix des prestations : 50%
- Valeur Technique : 50%
Le détail des critères et la méthode de notation sont décrits dans le réglement de consultation.
RenseignementsCorrespondre avec l'Acheteur
administratifs
Mairie de Roanne
Mme Mélanie CHIZELLE
Direction CADRE DE VIE - Pôle Achats/Finances - Service Commande Publique
Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage
Place de l'Hôtel de Ville
BP 90512 42328 ROANNE
Tél : 04 77 23 47 23 - Fax : 04 77 23 47 08

Documents
Offres Remise des offres le 31/05/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
Mairie de Roanne
Mme Mélanie CHIZELLE
Direction CADRE DE VIE - Pôle Achats/Finances - Service Commande Publique
Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage
Place de l'Hôtel de Ville
BP 90512 42328 ROANNE
Renseignements complémentaires
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
  Envoi le 03/05/17 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches
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