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Fourniture et livraison de végétaux Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE PORNICHET Correspondant : Monsieur le Maire, 120, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 44380 PORNICHET, adresse internet du profil acheteu...
Ville de Pornichet
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Fourniture et livraison de végétaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4634422

Date de clôture estimée : 01/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/06/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE PORNICHET
Correspondant : Monsieur le Maire, 120, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 44380 PORNICHET, adresse internet du profil acheteur : http://ville-pornichet.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché : Numéro de la consultation : 2019_FCS_10/1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LA VILLE


Type de marché de fournitures : Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 03452000
Objets complémentaires : 03451000
Objets complémentaires : 03121100
Objets complémentaires : 39298910
Lieu d'exécution et de livraison : SERRES MUNICIPALES Route d'Ermur, 44380 PORNICHET
Code NUTS : FRG01
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s)
Valeur estimée (HT) : 176 000 euros (Euros)
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Valeur estimée (HT) : 176 000 euros (Euros)
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : fonds propres de la commune..
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Capacité économique et financière - références requises : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.;
Marché réservé : Non
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Lot 1 : Prix des prestations (40 %)
Lot 1 : Valeur technique (30 %)
Lot 1 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur la réponse au détail estimatif. (20 %)
Lot 1 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur le catalogue fourni. (5 %)
Lot 1 : Valeur technique : Méthodes de production adaptées à l'usage final des produits. (5 %)
Lot 1 : Condition de livraison (20 %)
Lot 1 : Condition de livraison : Délai (5 %)
Lot 1 : Condition de livraison : Montant du franco (5 %)
Lot 1 : Condition de livraison : Montant des frais de port franco (5 %)
Lot 1 : Condition de livraison : Minimum de livraison (5 %)
Lot 1 : Mesures mises en ?uvre pour limiter les impacts environnementaux. (10 %)
Lot 2 : Prix des prestations (40 %)
Lot 2 : Valeur technique (30 %)
Lot 2 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur la réponse au détail estimatif. (20 %)
Lot 2 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur le catalogue fourni. (5 %)
Lot 2 : Valeur technique : Méthodes de production adaptées à l'usage final des produits. (5 %)
Lot 2 : Condition de livraison (20 %)
Lot 2 : Condition de livraison : Délai (5 %)
Lot 2 : Condition de livraison : Montant du franco (5 %)
Lot 2 : Condition de livraison : Montant des frais de port franco (5 %)
Lot 2 : Condition de livraison : Minimum de livraison (5 %)
Lot 2 : Mesures mises en ?uvre pour limiter les impacts environnementaux. (10 %)
Lot 3 : Prix des prestations (40 %)
Lot 3 : Valeur technique (30 %)
Lot 3 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur la réponse au détail estimatif. (20 %)
Lot 3 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur le catalogue fourni. (5 %)
Lot 3 : Valeur technique : Méthodes de production adaptées à l'usage final des produits. (5 %)
Lot 3 : Condition de livraison (20 %)
Lot 3 : Condition de livraison : Délai (5 %)
Lot 3 : Condition de livraison : Montant du franco (5 %)
Lot 3 : Condition de livraison : Montant des frais de port franco (5 %)
Lot 3 : Condition de livraison : Minimum de livraison (5 %)
Lot 3 : Mesures mises en ?uvre pour limiter les impacts environnementaux. (10 %)
Lot 4 : Prix des prestations (40 %)
Lot 4 : Valeur technique (30 %)
Lot 4 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur la réponse au détail estimatif. (20 %)
Lot 4 : Valeur technique : Diversité de l'offre et adaptation de la gamme aux besoins de la collectivité, évaluées sur le catalogue fourni. (5 %)
Lot 4 : Valeur technique : Méthodes de production adaptées à l'usage final des produits. (5 %)
Lot 4 : Condition de livraison (20 %)
Lot 4 : Condition de livraison : Délai (5 %)
Lot 4 : Condition de livraison : Montant du franco (5 %)
Lot 4 : Condition de livraison : Montant des frais de port franco (5 %)
Lot 4 : Condition de livraison : Minimum de livraison (5 %)
Lot 4 : Mesures mises en ?uvre pour limiter les impacts environnementaux. (10 %)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 01 juillet 2019 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Non renseigné Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .pdf - .doc - .xls La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 2019_FCS_10/1
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06 juin 2019
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : http://ville-pornichet.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : adresse internet : http://ville-pornichet.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : adresse internet : http://ville-pornichet.e-marchespublics.com
Conditions de remise des offres ou des candidatures : La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, ALLEE DE L'ILE GLORIETTE CS 24111 , 44041 NANTES, tél. : 02 40 99 46 00, télécopieur : 02 40 99 46 58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes, 6, ALLEE DE L'ILE GLORIETTE CS 24111 , 44041 NANTES, tél. : 02 40 99 46 00, télécopieur : 02 40 99 46 58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, ALLEE DE L'ILE GLORIETTE CS 24111 , 44041 NANTES, tél. : 02 40 99 46 00, télécopieur : 02 40 99 46 58, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Arbres, arbustes, plantes grimpantes, rosiers, bruyères et graminées en conteneurs, en motte ou en racine nues
C.P.V. - : Objet principal : 03452000
Coût estimé (HT) : 80 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Lot(s) 2 Plantes vivaces, graminées et bruyères en godets
C.P.V. - : Objet principal : 03451000
Coût estimé (HT) : 48 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Lot(s) 3 Bulbes, oignons et racines de fleurs printanières pour la naturalisation
C.P.V. - : Objet principal : 03121100
Coût estimé (HT) : 24 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Lot(s) 4 Sapins coupés, branchages et autres décors de Noel
C.P.V. - : Objet principal : 39298910
Coût estimé (HT) : 24 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
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