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86 fourniture d'objets promotionnels pour la ville de Poitiers 86 fourniture d'objets promotionnels pour la ville de Poitiers fourniture d'objets promotionnels pour la Ville de Poitiers et Grand Poitiers constituées en groupement de commandes (coordonnateur: V...
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86 fourniture d'objets promotionnels pour la ville de Poitiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848228

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/10/13)
13-179624

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Poitiers.
Correspondant : M. Yves Clément, service commande publique place du marechal leclerc cs 10569 86021 Poitiers Cedex tél. : 05-49-52-38-69 télécopieur : 05-49-52-38-86 courriel : yves.clement@mairie-poitiers.fr adresse internet : http://www.poitiers.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture d'objets promotionnels pour la Ville de Poitiers et Grand Poitiers constituées en groupement de commandes (coordonnateur: Ville).

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Valeur maximum estimée (H.T.) : 198 000 EUR.

Caractéristiques principales :
accord-cadre avec montant maximum de 198 000 EUR (H.T.) décomposé de la manière suivante: 132 000 EUR (H.T.) pour la Ville et 66 000 EUR (H.T.) pour Grand Poitiers
Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires (minimum 3) à l'issue de cette consultation sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Accord-Cadre conclu pour 3 ans à compter du 1er décembre 2013 (ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci intervient à une date postérieure)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prix de l'accord-cadre sont révisables sur référence du fournisseur.
Les prix des marchés subséquents sont fermes.
Financement sur le budget de la ville de Poitiers et de Grand Poitiers.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
Les prix des marchés subséquents sont traités à prix unitaires.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire avec mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix des prestations : 40 % ;
- performance en matière de protection de l'environnement : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le ou les candidats les plus intéressants après analyse des offres.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être remises à l'adresse suivante :
Service Commande Publique
Hôtel Orfond - 53 rue Théophraste Renaudot
1er étage
86000 Poitiers
Ou, si elles sont envoyées par service postal, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
mairie de poitiers
Service Commande Publique
Place du Maréchal Leclerc
CS 10569
86021 Poitiers Cedex
La personne publique accepte le dépôt des plis par voie électronique

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Interbat.
en cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro est à la disposition des soumissionnaires, tél. : 04-92-90-93-27, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 15, rue de Blossac - B.P. 541 86020 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09 adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 15, rue de Blossac - B.P. 541 86020 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09 adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

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