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Groupement de commandes Ville de Nantes -Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nantes, Nantes Métropole, Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole. Organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus ... Date et heure limite de remise des plis : 14/09/2015 12:00 Référence | Intitulé : 1506A003| Groupement de commandes Ville de Nantes -Centre Communal d'Action Sociale ...
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Groupement de commandes Ville de Nantes -Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nantes, Nantes Métropole, Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole. Organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus ...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605626

Date de clôture estimée : 14/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/07/15)
Date et heure limite de remise des plis :
14/09/2015 12:00

Référence | Intitulé : 1506A003| Groupement de commandes Ville de Nantes -Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nantes, Nantes Métropole, Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole. Organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande.

Objet : Les agents et élus de la Ville et du CCAS de Nantes, de Nantes Métropole et de l'ESBANM sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés. Afin de répondre à ces besoins, un marché << Organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande>> est lancé. Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés tout comme les invités des membres du groupement amener à se déplacer à leur demande. Le << membre >> est la personne publique adhérente au Groupement de commande. Les membres du groupement de commande prévus dans ce marché sont : La Ville de Nantes Le CCAS de Nantes Nantes Métropole ESBANM En tant que coordonnateur, la Ville de Nantes pilote la procédure de passation du marché, son attribution, sa signature et sa notification. De plus, elle assure la reconduction du marché. Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière du marché. Durée du marché : L'exécution du présent marché prendra effet à compter du 01 janvier 2016 ou s'il n'était pas notifié à cette date, à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. Ensuite il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par période successive d'un an. En cas de reconduction du marché, celle-ci sera expressément signifiée par le représentant du pouvoir adjudicateur sous forme de lettre recommandée avec AR dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par écrit. Le marché <<Organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande>> est composé d'un lot unique. Compte tenu de l'impossibilité d'apprécier précisément le volume d'achats qui va être réalisé, le présent marché est conclu sans minimum ni maximum.

Entité publique : Ville de Nantes

Service : VN - Ville de Nantes

Type d'annonce : Annonce de consultation

Procédure : Appel d'offres ouvert

Catégorie principale : Services

Allotissement : -

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
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