Centrale des marchés
Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaire conventionnelle sous forme d'accords cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande dont les montants annuels en ¿ HT sont indiqués ci-dessous pour chaque lot. -Commune de Mouchamps Fourniture de denrées alimentaires PROCÉDURE ADAPTÉE 1. Nom et adresse de l'organisme qui passe le marché : commune de Mouchamps, 11, rue d...
Ville de Mouchamps 85640
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Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaire conventionnelle sous forme d'accords cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande dont les montants annuels en ¿ HT sont indiqués ci-dessous pour chaque lot.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4429634

Date de clôture estimée : 15/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/03/19)
-Commune de Mouchamps
Fourniture de denrées alimentaires
PROCÉDURE ADAPTÉE
1. Nom et adresse de l'organisme qui passe le marché : commune de Mouchamps, 11, rue du Commandant-Guilbaud, 85640 Mouchamps.
Téléphone 02 51 66 21 01. Télécopie 02.51.66.27.60. www.mouchamps.com


Pouvoir adjudicateur : M. le Maire de la commune de Mouchamps.

Coordonnées du service chargé de la consultation pour le compte de la commune de Mouchamps : communauté de communes du Pays des Herbiers, 6, rue du Tourniquet, BP 405, 85504 Les Herbiers cedex. Téléphone 02 51 66 82 27.
Télécopie 02.51.91.29.84. http://www.ce-paysdesherbiers.fr
2. Objet du marché et caractéristiques principales : le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires conventionnelle sous forme d'accordcadre mono-attributaire avec émission de bons de commande dont les montants annuels en euros HT sont indiqués ci-dessous pour chaque lot :
Lot 01 : pain, boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, pour un minimum de 2 500 euros HT et un maximum de 5 500 euros HT.
Lot 02 : viandes de boeuf, veau, agneau, porc (autres que surgelées et appertisées), pour un minimum de 1 500 euros HT et un maximum de 3 000 euros HT. Lot 03 : viandes de volailles (autres que surgelées et appertisées), pour un minimum de 2 500 euros HT et un maximum de 4 000 euros HT.
Lot 04 : charcuterie et préparations alimentaires élaborées, pour un minimum de 1 000 euros HT et un maximum de 3 000 euros HT.
Lot 05 : fruits et légumes (autres que surgelés et appertisés), pour un minimum de 3 000 euros HT et un maximum de 5 500 euros HT.
Lot 06 : produits surgelés : poissons et produits de la mer, pour un minimum de 2 500 euros HT et un maximum de 4 500 euros HT.
Lot 07 : produits surgelés : viandes de boeuf, porc, veau et volailles, pour un minimum de 1 500 euros HT et un maximum de 3 500 euros HT.
Lot 08 : produits surgelés : légumes, pour un minimum de 1 000 euros HT et un maximum de 3 000 euros HT.
Lot 09 : produits surgelés : préparation sucrées, salées et glaces, pour un minimum de 1 000 euros HT et un maximum de 3 500 euros HT.
Lot 10 : produits laitiers et avicoles (autres que surgelés), pour un minimum de 4 000 euros HT et un maximum de 7 500 euros HT.
Lot 11 : épicerie conventionnelle (conditionnement collectif), pour un minimum de 3 000 euros HT et un maximum de 9 000 euros HT.
Lot 12 : épicerie, boissons et confiseries, pour un minimum de 2 500 euros HT et un maximum de 6 000 euros HT.
Lot 13 : épicerie déshydratée pour préparations sucrées et salées pour un minimum de 500 euros HT et un maximum de 2 000 euros HT.
Lot 14 : boissons alcoolisées pour un minimum de 1 500 euros HT et un maximum de 3 500 euros HT.
Le CCTP décrit l'offre de base pour, laquelle le candidat devra obligatoirement proposer une offre. En outre, les variantes de type méthodologique et financière sont acceptées, mais le candidat doit, au préalable, répondre à l'offre de base décrite et joindre un explicatif des avantages de la variante proposée par l'entreprise qui doit alors établir tous les documents nécessaires à sa compréhension. Il n'est pas prévu de variante obligatoire ni de prestation supplémentaire éventuelle.
3. Durée du marché et lieux d'exécution des prestations : le marché est conclu à compter du'ler août 2019 jusqu'au 31 juillet 2020.Le marché peut être reconduit deux fois pour une période de 1 an et pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 juillet 2022. Les fournitures sont livrées sur les sites (précisés au CCTP) de la commune de Mouchamps.
4. Conditions relatives au marché DCE téléchargeable gratuitement par les candidats sur la plateforme : https://www.marches-securises.fr
Modalités de règlement : délai global maximum de paiement de 30 jours. Les candidatures et offres devront être remises en langue francaise.
5. Conditions de participation : conformément aux articles 48 à 54 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le candidat devra remettre les documents indiqués dans le DCE.
6. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés énoncés dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans le cadre de la procédure.
7. Procédure : procédure adaptée en application de l'article 42-2o de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 27 et 34 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

8. Conditions de délai :
Date limite de réception des offres : le 15 avril 2019 à 12 h 00 dans les conditions fixées dans le DCE.

Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
9. Renseignements :
D'ordre administratif et technique : les entreprises poseront leurs questions écrites par voie électronique sur la plateforme : https://www.marches-securises.fr 10. Date d'envoi : le 18 mars 2019.
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