A proximité de Bouhans-et-Feurg 70100 Haute Saone
Acheteur : Communauté de Communes Val de Gray
ZAC Gray Sud II - Rue André Marie Ampère
70100 Gray
Tel : 0384656915
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/09/2024  
7 Lots
Lot 1
Fourniture de mobiliers liés au cyclotourisme
Lot 2
Fourniture de signalétique
Lot 3
Fourniture de mobilier de détente
Lot 4
Barbecue
Lot 5
Aires de jeux
Lot 6
Bornes de distribution de fluides pour camping-cars et bateaux
Lot 7
Bornes WIFI
Secteurs d'activité
Mobilier.

Valorisation et mise en tourisme du territoire

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/09/2024
JOUE - 540158-2024
540158-2024 - Mise en concurrence
France – Mobilier – Valorisation et mise en tourisme du territoire
OJ S 175/2024 09/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes Val de Gray
Adresse électroniquemelanie.somps@ville-gray.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreValorisation et mise en tourisme du territoire
DescriptionValorisation et mise en tourisme du territoire
Identifiant de la procédurea637b0a1-f767-40a2-a369-9a6ba4903947
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre7
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Participation à une organisation criminelleLes autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de mobiliers liés au cyclotourisme
Description: Fourniture de mobiliers liés au cyclotourisme
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 583 071,26 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de mise en œuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale adoptée par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Diversité de l'offre au vu du ou des catalogues fournisseurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison avec fourniture d'un planning détaillé d'exécution des prestations du lot concerné poste par poste (de la préparation à la livraison).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre27 012 025 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Communes Val de Gray
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture de signalétique
Description: Fourniture de signalétique
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 537 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Les qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de mise en œuvre pour l'installation des équipements et leur entretien (moyens humains et techniques).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale adoptée par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Diversité de l'offre au vu du ou des catalogues fournisseurs.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison à détailler dans le mémoire technique (de la préparation à la réception)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre27 012 025 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Communes Val de Gray
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Fourniture de mobilier de détente
Description: Fourniture de mobilier de détente
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 122 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Les qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25

Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de mise en œuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale adoptée par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Diversité de l'offre au vu du ou des catalogues fournisseurs.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison à détailler dans le mémoire technique (de la préparation à la réception)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre27 012 025 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Communes Val de Gray
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Barbecue
Description: Barbecue
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA104 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Les qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de mise en œuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale adoptée par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Diversité de l'offre au vu du ou des catalogues fournisseurs.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison à détailler dans le mémoire technique (de la préparation à la réception)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre27 012 025 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Communes Val de Gray
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Aires de jeux
Description: Aires de jeux
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Les qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25

Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de mise en œuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale adoptée par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Diversité de l'offre au vu du ou des catalogues fournisseurs.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison à détailler dans le mémoire technique (de la préparation à la réception)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre27 012 025 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Communes Val de Gray
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Bornes de distribution de fluides pour camping-cars et bateaux
Description: Bornes de distribution de fluides pour camping-cars et bateaux
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA741 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Les qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de mise en œuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale adoptée par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence de la garantie et du Service Après-vente proposés.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Diversité de l'offre au vu du ou des catalogues fournisseurs.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison à détailler dans le mémoire technique (de la préparation à la réception)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre27 012 025 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Communes Val de Gray
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Bornes WIFI
Description: Bornes WIFI
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA58 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Les qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de mise en œuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale adoptée par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et pertinence de la garantie et du Service Après-vente proposés.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Diversité de l'offre au vu du ou des catalogues fournisseurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison à détailler dans le mémoire technique (de la préparation à la réception)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre27 012 025 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de Communes Val de Gray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Communes Val de Gray
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Val de Gray
Numéro d’enregistrement: 20003654900166
Adresse postale: Service Commande Publique ZAC Gray Sud II Rue André Marie Ampère  
Ville: Gray
Code postal: 70100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: melanie.somps@ville-gray.fr
Téléphone: 0384656906
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Département: 25
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierd90ae3ec-995a-405f-aa39-3edef128974e-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 782add9b-83e7-435c-bbc5-0fd72ffb64bc - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 06/09/2024 16:02:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 540158-2024
Numéro de publication au JO S: 175/2024
Date de publication: 09/09/2024