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Ville de Fresnes 21010 Ccira@paris-idf.gouv
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Fourniture de denrées pour la cuisine centrale

Marché public ou privé
Référence du marché : 6110553

Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/06/21)
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Intitulé de l'appel d'offre publicFourniture de denrées pour la cuisine centrale

  • Appel d'offre public : européen
  • Date de parution :
  • Date de clotûre :
    • Localisation : 94 - Val-de-Marne (Île-de-France)
    • AAPC
    • fournitures
    • Procédure : adaptée
  • Secteur d'activité : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

Ville de Fresnes
1 place pierre et marue curie
94260 Fresnes

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

AVIS DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : MAIRIE DE FRESNES, point(s) de contact : Stephanie.lenoel@fresnes94.fr , 1 place Pierre et Marie Curie, F - 94260 Fresnes, Tél : +33 0626652667, courriel : Magalie.lepur@fresnes94.fr Code NUTS : FR1 Code d'identification national : 219400348 Adresse(s) internet : Adresse principale : http://Fresnes94.fr Adresse du profil d'acheteur : http://Marches.maximilien.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://Marches.maximilien.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s). Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=792204&orgAcronyme=d5f , I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : 21010 Fourniture de denrées pour la cuisine centrale Numéro de référence : 21010 II.1.2) Code CPV principal : 15800000 II.1.3) Type de marché : Fournitures. II.1.4) Description succincte : Fourniture de denrées pour la cuisine centrale municipale qui confectionne annuellement 420 000 repas pour les enfants scolarisés, pour les usagers du foyer et le portage à domicile. II.1.5) Valeur totale estimée II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. II.2) Description II.2.1) Intitulé : Produits surgelés Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15000000 15896000 15800000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Viande, poisson, produit semi-elabore II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : un an à compter de la date de notification puis trois fois II.2) Description II.2.1) Intitulé : Produits surgelés Lot n° : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15896000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Légumes, pommes de terre II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : 3 mois avant fin du marché II.2) Description II.2.1) Intitulé : viande fraîche Lot n° : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15111000 15111200 15115000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Boeuf, veau agneau II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : 3 mois avant fin du marché II.2) Description II.2.1) Intitulé : Charcuterie Lot n° : 4 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15131120 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Charcuterie (sans colorant, ni conservateur) II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Volaille fraîche découpées Lot n° : 5 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15112000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Volaille fraîche découpées II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Volaille fraîche découpée issue de l'agriculture biologique Lot n° : 5 b II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15112000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Volaille fraîche découpée issue de l'agriculture biologique II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Poulets fermiers Lot n° : 6 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15112100 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Poulets fermiers II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fromages entiers et portions, lait, beurre, yaourt, desserts lactés Lot n° : 7 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15540000 15530000 15551000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Fromages entiers et portions, lait, beurre, yaourt, desserts lactés II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fromages entiers et portions, lait, beurre, yaourt, desserts lactés biologique Lot n° : 7b II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15550000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Fromages entiers et portions, lait, beurre, yaourt, desserts lactés biologique II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : PAIN ET VIENNOISERIE Lot n° : 8 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15811100 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Pain et viennoiserie II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Poisson frais Lot n° : 9 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 03311000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Poisson frais II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Légumes et fruits frais Lot n° : 10 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15300000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Légumes et fruits frais II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Epicerie Lot n° : 11 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15894000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : EPicerie II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Épicerie issue agriculture bio Lot n° : 11b II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15800000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Épicerie issue agriculture bio II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Yaourt et fromage au lait de brebis Lot n° : 12 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 03331100 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Yaourt et fromage au lait de brebis II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fromage de brebis issus agriculture biologique Lot n° : 13 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 03331100 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Fromage de brebis issus agriculture biologique II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Legumes biologique Lot n° : 14 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15300000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Legumes biologique II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Entrées patissières fraîches et salées Lot n° : 15 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15812000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Entrées patisseries fraîches et salées II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité : - Qualité des produits / Pondération : 35 - Qualité du service / Pondération : 20 - Performance environnementale / Pondération : 10 Coût : - Prix / Pondération : 35 II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Yaourt au lait de vache issus de l'agriculture biologique Lot n° : 16 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 15000000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FR107 II.2.4) Description des prestations : Yaourt au lait de vache issus de l'agriculture biologique II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2.11) Information sur les options : Options : non. II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession III.1.2) Capacité économique et financière III.1.3) Capacité technique et professionnelle III.1.5) Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non. SECTION IV : PROCEDURES IV.1) Description IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 2 IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV.1.6) Enchère électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/06/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français. IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres : Date : 17 juin 2021 à 17 h 00 SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement : Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Avril 2024 VI.2) Informations sur les échanges électroniques VI.3) Informations complémentaires VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 avenue du Général de Gaulle - case poste 8630, F - 77000 Melun, Tél : +33 0160566630 VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris - 5, rue Leblanc -, F - 75911 Paris Cedex 15, courriel : Ccira@paris-idf.gouv .fr VI.4.3) Introduction de recours VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 avenue du Général de Gaulle - case poste 8630, F - 77000 Melun, Tél : +33 0160566630 VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 mai 2021
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