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Accord-cadre à bons de commande pour la Fourniture de Combustibles ' BoisEnergie. -AVIS D'APPEL PUBLIC A IA CONCURRENCE Nom et adresse de l'organisme acheteur: COMMUNE DE FOIX, représentée par son Maire M. Norbert MELEE, Hôtel de Ville, 45, Cours Gabriel-...
Ville de Foix 09008 05 61 05 42 19
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Accord-cadre à bons de commande pour la Fourniture de Combustibles ' BoisEnergie.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4804124

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/08/19)
-AVIS D'APPEL PUBLIC A IA CONCURRENCE
Nom et adresse de l'organisme acheteur: COMMUNE DE FOIX, représentée par son Maire M. Norbert MELEE, Hôtel de Ville, 45, Cours Gabriel-Fauré, DST, BP 40068, 09008 FOIX CEDEX, tel. 05/61/05/42/10. Fax : 05/61/05/42/19.

Objet du marché : Accord-cadre à bons de commande pour la Fourniture de Combustibles ' BoisEnergie '.

Lieu d'exécution : Commune de FOIX (09000).
Délai d'exécution : Trois (3) ans -2019 à 2021.
Nombre et consistance des lots:
- Lot 01 -Fourniture et livraison de plaquettes forestières.
- Lot 02-Fourniture et livraison de granulés bois.
Procédure : Procédure adaptée. La nouvelle procédure fait suite à un avis de déclaration de procédure infructueuse.

Modalités d'attribution: U marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires. Les variantes ne sont pas autorisées. Documents St justificatifs à produire par le candidat indiqués dans le Règlement de consultation. Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date de limite de réception des offres.
Obtention du dossier de consultation: Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site Internet
www.achatpublic.com.
Critères de sélection : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-après avec leur pondération : Prix: 60 % -Valeur Technique de l'offre: 40 %.
Date limite de réception des offres : 6 septembre 2019, à 11 heures.

Date d'envoi de l'avis a la publication: 8 août 2019.
Renseignements divers:
- La visite des sites est obligatoire, le rendez-vous sera pris auprès du DST.
- Les plis devront obligatoirement être transmis par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur www-achatpublic.com-Renseignements : Patrick GAUTIER, DST,té!. 05/61/05/42/10 -06/32/64/54/80-Fax : 05/61/05/ 42/2019.
Instance chargée des recours:
Tribunal Administratif de TOULOUSE, 68, rue Raymond-IV, 31068 TOULOUSE, tel. 05/62/73/51/57 -Fax: 05/62/73/57/40.
Détails d'introduction des recours : Selon les dispositions du Code de Justice Administrative. Deux mois à compter de la notification de Ea décision de rejet.
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