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Matériels et équipements pour le club d'aviron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4575674

Date de clôture estimée : 04/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/05/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Douai, Correspondant : M. Frédéric Chéreau, C.S. 80836, 59508 Douai Cedex, Adresse Internet du profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029


Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : Matériels et équipements pour le club d'aviron.


Type de marché : Travaux pour le lot no 1 et fournitures pour les lots no 2 à 5.
CPV - Objet principal : 45255400, 30195800 et 37400000.
Lieu d'exécution : Douai.
Code NUTS : FRE11.
Caractéristiques principales :Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non.
Prestations divisées en lots : Oui.
Durée du marché ou délai d'exécution : 30 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : Pour le lot no 1, une retenue de garantie sera appliquée sur chaque acompte. Elle pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Pour les lots no 2 à 5, aucune garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les travaux et prestations seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, et seront financés sur le budget communal.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées, par virement sur présentation de décomptes, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, avec possibilité de paiement direct pour le(s) sous-traitant(s).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : L'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques, professionnelles et référence pour des projets similaires et financières.
Aucun niveau minimum de capacité n'est requis.
Situation juridique - références requises : Références professionnelles.
Aucun niveau minimum de capacité n'est requis.
Marché réservé : Non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-  la déclaration sur l'honneur pour justifier, en application des articles R 2142-4, R 2142-5, R 2143-3 et R 2143-16 du code de la commande publique, que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique, et qu'il est notamment en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (forme libre ou dernier DC1 mis à jour 31/03/2016 ou DUME) ;
-  les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
-  les renseignements et/ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat en application des articles R 2143-11 et L 2141-14 du code de la commande publique (DC2 mis à jour au 31/03/2016 ou forme libre ou DUME) :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché ou d'accord-cadre de même nature ;
références : liste des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-  Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
-  Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
-  Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
-  Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
Pour le lot no 1 :
- prix des prestations : 70 % ;
- délai d'exécution : 30 % ;
Pour les lots no 2 à 5 : critère unique du prix des prestations.
Type de procédure : Procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : Mardi 4 juin 2019 à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 19CCBAvironMateriels.
Renseignements complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats en respectant les principes de transparence et d'égalité de traitements qui s'imposent en gardant la faculté d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Une visite sur site est obligatoire.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029. Aucun dossier de consultation ne pourra être distribué en version papier, tous les échanges devant être électroniques.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. De même, aucun dossier ne sera transmis par voie électronique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
L'ensemble des plis devront parvenir avant la date et l'heure de réception des offres indiquées sur la page de garde du dossier de consultation.
Conformément à la législation en vigueur, les candidats devront impérativement transmettre leurs candidatures et offres par voie électronique à l'adresse suivante https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 mai 2019.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Tous les échanges devant se faire électroniquement, les candidatures et offres devront nous parvenir par le biais de la plateforme de dématérialisation.
Adresse Internet : https://marchespublics596280.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Tous les échanges devant se faire électroniquement, les candidatures et offres devront nous parvenir par le biais de la plateforme de dématérialisation.
Adresse Internet : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Tous les échanges devant se faire électroniquement, les candidatures et offres devront nous parvenir par le biais de la plateforme de dématérialisation.
Adresse Internet : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, Tél. : 03 59 54 23 42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : 03 59 54 24 45.
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