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Organisation de séjour hiver/printemps 2020, 2021, 2022, et 2023 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE Correspondant : Mme Muriel SCOLAN, Maire, 36 RUE Charles de Gaulle, 95170 DEUIL LA BARRE, courriel : correspondre@...
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Organisation de séjour hiver/printemps 2020, 2021, 2022, et 2023

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4800783

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (13/08/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE
Correspondant : Mme Muriel SCOLAN, Maire, 36 RUE Charles de Gaulle, 95170 DEUIL LA BARRE, courriel : correspondre@aws-france.com, adresse internet : http://www.mairie-deuillabarre.fr, adresse internet du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs


Objet du marché : Numéro de la consultation : 19-MDLB-0013 L'organisation de séjour Hiver/Printemps 2020, 2021, 2022, et 2023


Catégorie de services :
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 55240000
Code NUTS : FR1
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre de participants à l'accord cadre envisagé : 4
Durée de l'accord-cadre : 12 mois
Valeur estimée (HT) : 118 000 euros (Euros)
Caractéristiques principales :
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Lot 2 : Valeur technique (70 %)
Lot 1 : Valeur technique (70 %)
Lot 2 : Prix des prestations (30 %)
Lot 1 : Prix des prestations (30 %)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 30 septembre 2019 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19-MDLB-0013/BO
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 19-MDLB-0013 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2019
Informations complémentaires :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise, tél. : 01 30 17 34 00, télécopieur : 01 30 17 34 59, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise, tél. : 01 30 17 34 00, télécopieur : 01 30 17 34 59, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Vacances d'hiver (6/12 ans)
C.P.V. - : Objet principal : 55243000
Coût estimé (HT) : 78 000 euros (Euros)
Lot(s) 2 Vacances de printemps (6/12 ans)
C.P.V. - : Objet principal : 55243000
Etendue ou quantité : Période initiale (La pièce): Max 10000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Coût estimé (HT) : 40 000 euros (Euros)
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