1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Clichy-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, fabrication et mise en place de mobiliers pour le futur groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier et éventuellement les écoles de la ville par extension.
Description: Le présent marché vise à équiper le groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier, actuellement en cours de restructuration et d'extension, avec : Du mobilier conçu sur mesure, Du mobilier acheté sur catalogue, Du mobilier réemployé (bancs, patères, chaises, plateaux de tables). Le marché est issu des prescriptions de la maîtrise d'uvre composée de Dietmar Feichtinger Architectes et Atelier Isabelle Allegret. Il s'inscrit dans la démarche de création d'un pôle éducatif innovant et mutualisé de 5 200 m², regroupant deux écoles, un périscolaire, une crèche, un restaurant scolaire et divers locaux mutualisés.
Identifiant de la procédure: d5e7e929-1c3d-4709-a1c1-0ff95f6ca3fb
Identifiant interne: 2025-17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 912 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - MOBILIER SUR MESURE
Description: Le présent marché vise à équiper le groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier, actuellement en cours de restructuration et d'extension, avec : • Du mobilier conçu sur mesure, • Du mobilier acheté sur catalogue, • Du mobilier réemployé (bancs, patères, chaises, plateaux de tables).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Clichy-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours: TA DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2 - ACHAT MOBILIER SUR MESURE
Description: Le présent marché vise à équiper le groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier, actuellement en cours de restructuration et d'extension, avec : • Du mobilier conçu sur mesure, • Du mobilier acheté sur catalogue, • Du mobilier réemployé (bancs, patères, chaises, plateaux de tables).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Clichy-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours: TA DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy-sous-Bois
Organisation qui traite les offres: Ville de Clichy-sous-Bois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Clichy-sous-Bois
Numéro d’enregistrement: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 novembre 1918
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: null
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0141703616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d54a3b61-f631-4aa2-9aed-63e92bd5a080 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2025 16:57:09 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 366860-2025
Numéro de publication au JO S: 108/2025
Date de publication: 06/06/2025
