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Evacuation et traitement des déchets autres que ménagers 1. Pouvoir adjudicateur : Commune de Chenôve, Monsieur le Maire, 2 place Pierre-Meunier, B.P. 130, 21303 Chenôve Cedex, Tél. : 03 80 51 55 00,...
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Evacuation et traitement des déchets autres que ménagers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3373061

Date de clôture estimée : 15/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/01/18)
1. Pouvoir adjudicateur : Commune de Chenôve, Monsieur le Maire, 2 place Pierre-Meunier, B.P. 130, 21303 Chenôve Cedex, Tél. : 03 80 51 55 00, courriel : marches.publics@ville-chenove.fr.
Adresse du site internet : www.ville-chenove.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com.

2. Objet du marché : Evacuation et traitement des déchets autres que ménagers.

(Code CPV : 90511100)
3. Nature de la procédure : La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à procédure adaptée.
-  Le minimum garanti sur la durée du marché est de : 45 000,00 E HT,
-  Le maximum sur la durée du marché est de : 89 000,00 E HT.
4. Variantes : Le dossier de consultation comporte une solution de base. Les candidats devront répondre à cette solution.
Variante(s) à l'initiative du candidat ou exigée(s) par l'acheteur : les variantes ne sont pas autorisées.
5. Durée du marché ou délai d'exécution : Le présent accord-cadre prendra effet à la date de notification et jusqu'au 31 décembre 2020.
6. Justificatifs à produire / qualités et capacités du candidat : Ceux prévus aux articles de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
7. Critères d'analyse des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous par ordre d'importance décroissante de pondération :
Rang, Critère de jugement des offres, Pondération :
1. Valeur technique de l'offre : 60%
2. Prix : 40%
8. Modalités d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est disponible gratuitement sous forme dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com sous la référence 2018004AM.
Nous recommandons fortement aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE pour un suivi de la consultation (modification des pièces du marché, question-réponse des candidats etc.).
9. Modalités de transmission des offres : Les candidatures et les offres devront être transmises uniquement par voie dématérialisée, sans signature électronique obligatoire.
Les candidatures et les offres seront déposées par voie électronique à l'adresse https://www.achatpublic.com, réf. : 2018004AM.
Il est précisé que l'envoi en deux temps (signature électronique puis le fichier réponse) n'est pas autorisé et que toute offre reçue à une autre adresse ne sera pas prise en compte.
10. Date et heure limites de réception des offres : 15 février 2018 à 17 heures 30.
11. Délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
12. Renseignements complémentaires :
12-1 Langue et monnaie devant être utilisées : La totalité du dossier remis par les candidats doit être rédigée en langue française.
Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Les offres de prix devront être présentées en Euro.
12-2 Renseignements complémentaires : Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite en français par voie dématérialisée uniquement sur le site https://www.achatpublic.com, réf. : 2018004AM
12-3 Visite obligatoire : Le candidat devra obligatoirement effectuer une visite détaillée des lieux avant la remise de son offre de prix afin qu'aucune contestation sur les spécifications n'ait lieu lors de l'exécution des prestations.
La visite préalable se fera sur rendez-vous semaine 5 avec Monsieur Rémi TAVERGNIER (Directeur du Centre Technique Municipal), joignable au 03 80 51 55 82. Elle fera l'objet d'une attestation de visite sans laquelle l'offre sera jugée irrégulière.
13. Date de la publication de l'offre : 15 janvier 2018.
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