Centrale des marchés
Entretien des espaces verts Organisme : Ville de Bois d'Arcy Intitulé : Entretien des espaces verts Procédure : AO Ouvert
Ville de Bois d'Arcy
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Entretien des espaces verts

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1096796

Date de clôture estimée : 02/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)

Organisme : Ville de Bois d'Arcy

Intitulé : Entretien des espaces verts

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 02/07/2014 à 12 h 00

Description : Département de publication : 78 AVIS DE MARCHE Entretien des espaces verts SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Ville de Bois d'Arcy, 2 avenue paul vaillant couturier, Contact : Direction des affaires juridiques à l'attention de Monsieur le maire , FR-78390 Bois d'arcy, Tél : 0130458391, E-mail : juridique@boisdarcy.fr Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://boisdarcy.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://boisdarcy.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Direction des affaires juridiques, 4, avenue paul vaillant couturier, Contact : à l'attention de Christophe bonacina, FR-78390 Bois d'arcy, Tél : 0130458391, E-mail : juridique@boisdarcy.fr , Fax : 0130458318. URL: http://boisdarcy.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de bois d'arcy, 2, avenue paul vaillant couturier , Contact : à l'attention de Monsieur le maire, FR-78390 Bois d'arcy , Tél : 0130458391, E-mail : juridique@boisdarcy.fr I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Collectivité territoriale I.3) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Services généraux des administrations publiques I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Entretien des espaces verts II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no1 Lieu principal de prestation : Divers lieux sur la ville 78390 Bois d'arcy Code NUTS: FR103 II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Le présent marché porte sur l'entretien des pelouses, des massifs et arbustes, la tonte, la taille et le fauchage. Il est conclu pour une période de 12 mois, à compter du 1er octobre 2014. il est reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée puisse excéder quatre années. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 77310000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.1.8) Division en lots : Division en lots : non II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Sur l'ensemble des espaces verts de la ville, le titulaire réalisera : - tonte et l'entretien des pelouses - entretien des massifs d'arbustes et d'arbres - la taille de végétaux divers - le fauchage II.2.2) Options : Non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette: entre 1 et 3. II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée à compter du 01/10/2014 jusqu'au 30/09/2015 SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera financé par le budget de la ville.le mandatement des sommes dues se fera à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics. le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné. un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, la ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou dc2). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution les plus importantes. - certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par un certificat qualipaysage e130 ou équivalent, -habilitation du prestataire pour la certification d'applicateur de produits phytosanitaires - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, (ou dc2), - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, (ou dc). Le cas échéant, notamment en l'absence de références significatives, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leurs moyens en personnels et en matériels. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service: Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui. SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Valeur technique (60 %) - Prix (40 %) IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2014TE1 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/07/2014 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la ville à l'adresse suivante : http://boisdarcy.e-marchespublics.com. procédure : le présent marché est passé en procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/05/2014 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles , 56 avenue de saint cloud , FR-78011 Versailles VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles , 56 avenue de saint cloud, FR-78011 Versailles , Tél : 0139205400, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr . URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 21/05/2014

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00