Centrale des marchés
Fourniture d'échalas Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Berck-sur-Mer Correspondant : M. Bruno Cousein, Place Claude Wilquin, 62600 Berck-sur-mer, tél. : 03 21 89 90 00, courriel :...
Ville de Berck sur Mer 62600
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Fourniture d'échalas

Marché public ou privé
Référence du marché : 7014971

Date de clôture estimée : 12/09/22
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (04/08/22)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Berck-sur-Mer
Correspondant : M. Bruno Cousein, Place Claude Wilquin, 62600 Berck-sur-mer, tél. : 03 21 89 90 00, courriel : marchespublics@berck-sur-mer.com


Objet du marché : Fourniture d'échalas


Type de marché de fournitures :
Lieu de livraison : Centre technique municipal rue des argousiers, 62600 Berck-sur-mer
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : Non
Ganivelle écart ¾ cm fendu en quartier, épointé Hauteur entre 0.50 et 0.60 m, reliés par du fil galva avec 2 rangs fils de diamètre d'au moins 1.8mm : 100 ml
Ganivelle écart ¾ cm fendu en quartier, épointé Hauteur 0.80m, reliés par du fil galva avec 2 rangs fils de diamètre d'au moins 1.8mm : 600ml
Ganivelle écart 4/5 cm fendu en quartier, épointé Hauteur 1.20m, reliés par du fil galva avec 3 rangs fils de diamètre d'au moins 1.8mm : 600ml
Ganivelle écart 4/5 cm fendu en quartier, épointé Hauteur 1.50m, reliés par du fil galva avec 3 rangs fils de diamètre d'au moins 1.8mm : 225ml
Ganivelle écart 6/7 cm fendu en quartier, épointé Hauteur entre 1.70 et 1.80, reliés par du fil galva avec 4 rangs fils de diamètre d'au moins 1.8mm : 325ml
Piquet refendus écorcés et épointés de diamètre 8/10 cm et de 240 à 320mm de périmètre, hauteur entre 1.20 et 1.30m : 300 U
Piquet refendus écorcés et épointés de diamètre 8/10 cm et de 240 à 320mm de périmètre, hauteur entre 1.70 et 1.80m : 300U
Piquet refendus écorcés et épointés de diamètre 8/10 cm et de 240 à 320mm de périmètre, hauteur 2.00 m : 130U
Piquet refendus écorcés et épointés de diamètre 8/10 cm et de 240 à 320mm de périmètre, hauteur entre 2.20 et 2.30 m : 220U
Prestations divisées en lots : Non
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les modalités de paiement des prestations sont soumises aux règles de comptabilité publique et sur les ressources propres de la Commune de Berck. Le délai global de paiement est actuellement de 30 jours.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 12 septembre 2022 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 44.2022
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03 août 2022
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Berck-sur-Mer, Service commande publique, 62600 Berck-sur-mer, adresse internet : https://www.marches-demat.com/
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Berck-sur-Mer, Service commande publique, 62600 Berck-sur-mer, courriel : Marchespublics@berck-sur-mer.com, adresse internet : https://www.marches-demat.com/
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