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Illuminations sur la commune d'orvault Organisme : Ville d'Orvault Intitulé : Illuminations sur la commune d'orvault Procédure : Proc.Adapt.
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Illuminations sur la commune d'orvault

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1046475

Date de clôture estimée : 05/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/04/14)

Organisme : Ville d'Orvault

Intitulé : Illuminations sur la commune d'orvault

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 05/05/2014 à 16 h 00

Description : Département de publication : 44 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orvault Correspondant : Service affaires juridiques et marchés publics, m. Lespinet baptiste, email : marches-publics@mairie-orvault.fr, , 9, rue marcel deniau - cs 70616 , 44706 Orvault cedex, tél : 0251783143, courriel : marches-publics@mairie-orvault.fr , adresse internet : http://mairie-orvault.e-marchespublics.com , adresse internet du profil d'acheteur: http://mairie-orvault.e-marchespublics.com Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Objet du marché : Illuminations sur la commune d'orvault Type de marché de fournitures : achat L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre : 12 mois Caractéristiques principales : La présente consultation est lancée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics. Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le présent marché est un marché à bons de commandes, dont les montants annuels sont : Montant annuel minimum : 25 000 euros ht soit 30 000 euros ttc Montant annuel maximum : 42 000 euros ht soit 50 400 euros ttc Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Le marché est conclu pour l'année 2014 à sa date de notification, jusqu'à la date limite de dépose des illuminations, soit le 31 janvier 2015. Il pourra être reconduit 3 fois, par période de douze mois chacune, sur décision expresse notifiée au fournisseur 3 mois avant l'échéance annuelle (31 janvier). Des variantes seront-elles prises en compte: non. Prestation divisée en lot : non Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : • Critères de sélection des candidatures : - les références professionnelles et ses qualifications - les capacités techniques, économiques et financières Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Qualité esthétique et fonctionnelle (50 %) - Prix (40 %) - Délai d'exécution (10 %) Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 05/05/2014 16:00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres peuvent être adressées par courrier recommandé avec accusé de réception ou remises contre un récépissé au service des affaires juridiques et marchés en mairie principale ; ou adressées par voie dématérialisée, sur la plateforme suivante : Www.e-marchéspublics.com Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2014 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement sur le site : www.e-marchespublics.com (lien direct : http://mairie-orvault.e-marchespublics.com).

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