Centrale des marchés
Maintenance et entretien d'un pigeonnier de la ville Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Arcueil Correspondant : Mme Dhrifa MAHIOUT, 10 avenue Paul Doumer, 94111 Arcueil cedex Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour l...
Ville d'Arcueil 94111
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Maintenance et entretien d'un pigeonnier de la ville

Marché public ou privé
Référence du marché : 6338851

Date de clôture estimée : 18/10/21
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (20/09/21)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Arcueil
Correspondant : Mme Dhrifa MAHIOUT, 10 avenue Paul Doumer, 94111 Arcueil cedex
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs


Objet du marché : Maintenance et entretien d'un pigeonnier de la ville, à Arcueil.


Catégorie de services : 27
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 90921000
Lieu d'exécution et de livraison : Commune d'Arcueil 10 avenue Paul Doumer, 94110 Arcueil
Code NUTS : FR107
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Maintenance et entretien d'un pigeonnier de la ville, à Arcueil.
Le marché concerne la gestion complète d'un pigeonnier (approvisionnement en nourriture et en eau, nettoyage, désinfection, désinsectisation du pigeonnier, contrôle de l'état sanitaire ainsi que les prélèvements, régulation des naissances, transmissions de fiches de visites, de bilans trimestriel et annuel permettant l'évaluation du dispositif). Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit annuellement à date anniversaire, quatre fois par reconductions tacites et ce, dans les mêmes conditions initiales du marché.
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ou garantie ne sont exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les ressources propres de la collectivité. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture. Le défaut de paiement donne droit à des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est fixé dans le code de la commande publique. Le titulaire aura droit aussi à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme du groupement est libre. Cependant, le mandataire du groupement doit être engagé financièrement pour la totalité du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Marché réservé : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Commentaire sur les justifications : Le dossier de candidature et le dossier offre doivent comprendre les pièces indiquées à l'article à 4.2 et 4.3 du règlement de la consultation.
Nombre de candidats :
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : NON
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 18 octobre 2021 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : C21020
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 septembre 2021
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797042&orgAcronyme=d5k
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797042&orgAcronyme=d5k
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797042&orgAcronyme=d5k
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun cedex, tél. : 01 60 56 66 30, télécopieur : 01 60 56 66 10, courriel : Greffe.ta-melun@juradm.fr, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun cedex, tél. : 01 60 56 66 30, télécopieur : 01 60 56 66 10, courriel : Greffe.ta-melun@juradm.fr, adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous