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Acquisition livraison et montage de mobilier de bureau pour les services Organisme : Ville d'Alès Intitulé : Acquisition livraison et montage de mobilier de bureau pour les services Référence : 2014/F/DF/70
Ville d'Alès
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Acquisition livraison et montage de mobilier de bureau pour les services

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193674

Date de clôture estimée : 12/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/08/14)

Organisme : Ville d'Alès

Intitulé : Acquisition livraison et montage de mobilier de bureau pour les services

Référence : 2014/F/DF/70

Procédure : MAPA Ouvert

Type de marché : Fournitures

Description : a présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-I du Code des marchés publics. Cette consultation est passée en application des articles 10 et 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés allotis et à bons de commande, à savoir : Lot 2 - mobilier d'un montant maxi annuel de 78 000 € HT Le présent marché prend effet à partir du 1er bon de commande juridique pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an. Développement durable : La ville d'Alès, dans le cadre de sa démarche en faveur du développement durable, souhaite acquérir du mobilier qui répond à des performances en matière de protection de l'environnement pour des : produits issus de matières recyclés ou renouvelables, produits dont le bois est d'origine licite (le candidat précisera le nom scientifique des essences de bois utilisées) et proposera des produits dont le bois est issu de forêts gérées de manière durable, répondant au label FCS, PEFC ou équivalent. produits facilement démontables et réparables. Le candidat indiquera de plus dans son offre la durée pendant laquelle les pièces détachées sont disponibles. Et en matière de : produits ne présentant aucun danger pour leurs utilisateurs, que ce soit sur le plan sanitaire (émissions, substances dangereuses....) ou de leur sécurité d'usage. Conformément à la loi "Grenelle 2" du 1er janvier 2012 et au décret n°2012 - 22 du 06 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d'éléments de l'ameublement, le pouvoir adjudicateur peut demander la reprise du matériel remplacé au moment de la livraison, sans supplément de prix, même si ce matériel n'a pas été fourni par le titulaire du marché.

Lieu d'exécution : Gard

Date d'ouverture de la salle : 12 septembre 2014 - 16h00 (heure de Paris)

Date limite de dépôt des plis : 12 septembre 2014 - 16h00 (heure de Paris)

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