Centrale des marchés
Acquisition et livraison de livres pour les besoins de la ville d'Alès L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publ...
Ville d'Alès fz.elmekhfi@alesagglo.fr
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Archive

Acquisition et livraison de livres pour les besoins de la ville d'Alès

Marché public ou privé
Référence du marché : 6802584

Date de clôture estimée : 20/05/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/04/22)
22-60808

Département(s) de publication : 30
Annonce No 22-60808
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville d'Alès
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21300007800013
Ville :
Code Postal :
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 30

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Fatima-zahra EL MEKHFI , Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact :
Fz.elmekhfi@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 434133272

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir descriptif dans le règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir descriptif dans le règlement de la consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir descriptif dans le règlement de la consultation
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
20 mai 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidatsindividuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Acquisition et livraison de livres pour les besoins de la ville d'Alès
Code CPV principal
Descripteur principal : 22111000
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le lot 1 acquisition et livraison de livres scolaires est passé pour sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30000 euro(s)HT et le lot 2 acquisition et livraison de livres non scolaires sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT.Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Fonds propres de la ville d'Alès. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché y compris les éventuelles reconductions.
Lieu principal d'exécution du marché :
Ville d'Alès
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Livres

Section 5 : Lots

OBJET : Acquisition et livraison de livres pour les besoins de la ville d'Alès
Description du lot : Lot 1 : Acquisition et livraison de livres scolaires
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la ville d'Alès

Description du lot : Lot 2: Acquisition et livraison de livres non scolaire
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la ville d'Alès

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Aucune variante n'est autorisée. Renseignements techniques : Madame Linda AMRANE ,Service Éducation - affaires scolaires, 32-24 quai Boissier de Sauvages, 30100 Alès, tél. : 04 66 56 11 75, courriel : linda.amrane@ville-ales.frinstance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis :
28 avril 2022
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