Centrale des marchés
Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de Villard de Lans Maintenance, conduite et exploitation des installations de chauffage, de traitement d'air, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, et de production de froid pour ...
Mairie de villard de lans 38250Villard-de-Lans st@villard-de-lans.fr 04 76 94 10 95
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Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de Villard de Lans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1802024

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/12/15)
15-183906
Résultat de marché

Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-183906
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
mairie de villard de lans, place Pierre Chabert, Contact : services Techniques, à l'attention de béatrice LATTARD, F-38250 Villard-de-Lans. Tél. (+33) 04 76 94 50 04. E-mail : st@villard-de-lans.fr. Fax (+33) 04 76 94 10 95.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marchespublicsaffiches.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre : Collectivité territoriale : commune.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de Villard de Lans.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no27 Autres services.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la commune de Villard de Lans.
Code NUTS FR714.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance, conduite et exploitation des installations de chauffage, de traitement d'air, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, et de production de froid pour les bâtiments communaux de Villard de Lans.
Il comprend les prestations suivantes :
- p2 : Maintenance : prestations de conduite, maintenance, entretien, contrôles réglementaires et suivi des installations
- p3 : Prestations de gros entretien et garantie totale des installations.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50721000, 50730000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 445 487 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique. Pondération : 50.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15.07.MFCS.04.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 147-271245 du 01/08/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15/08
INTITULÉ : Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de Villard de Lans
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
30 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
EOLYA, Rue de Brotterode Z.I.B.P. 8, F-38950 St Martin le Vinoux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 445 487 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Complément à la rubrique Ii.1.4 :
Tranche ferme :
La maintenance, la conduite et l'exploitation des installations de chauffage, de traitement d'air, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, et de production de froid pour les bâtiments suivants : Réseau Mairie, Cinéma, Eglise, Maison médicale, Ateliers municipaux, SESSAD, Centre aquatique, La Coupole, Office de tourisme, Patinoire, Piscine des bains, Maison de la colline. Le titulaire ne fournit pas le combustible.
La tranche conditionnelle 1 porte sur l'installation de 2 compteurs de calories sortie chaudière fuel (Ateliers municipaux, Sessad), 1 compteur de calories sortie chaudière électrique (Maison de la Colline), de 3 compteurs de calories sur circuit dédié à l'eau chaude sanitaire (SESSAD, Maison médicale, Maison de la colline), d'1 système de régulation par vanne 3 voies (Maison du patrimoine), et pour le centre aquatique : 2 compteurs de calories permettant de quantifier l'énergie récupérée sur le condenseur du groupe froid et celle valorisée pour le préchauffage de la piscine.
Les tranches conditionnelles 2 à 8 : A compter de la mise en service des installations du réseau de chaleur de la Ville, alimenté par une chaufferie bois au cours de l'année 2016 (opérationnelles pour la saison de chauffe 2016-2017), des sous stations viendront se substituer aux chaudières existantes dans les bâtiments suivants : Réseau Mairie, Cinéma, Eglise, Maison médicale, Centre aquatique et Patinoire. Les prestations portent sur la maintenance, la conduite et l'exploitation des installations de chauffage, de traitement d'air, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, et de production de froid pour les bâtiments communaux de Villard de Lans, déductions faites des chaudières dans les bâtiments suivants : Réseau Mairie, Cinéma, Eglise, Maison médicale, Centre aquatique et Patinoire, Piscine des bains auxquelles des sous-stations du réseau de chaleur seront substituées.
Précision concernant l rubrique V.1.1 "date d'attribution" : il s'agit de la date de notification du marché
Délibération en date du 5 novembre 2015 autorisant le maire à signer le marché
Sous réserve de l'occulation des mentions couvertes par le secret de nature industrielle et commerciale, le marché peut être consulté, sur demande écrite, à la mairie de villard de lans - place Pierre Chabert 38250 Villard de Lans au service technique (horaires d'ouverture : L.M.M.J. 08h00-12h00/13h30-17h30 et V 8h00-12h00/13h30-17h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-116150, mise en ligne le 28 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 04 76 42 90 00. Fax (+33) 04 76 42 22 69.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 04 76 42 90 00. Fax (+33) 04 76 42 22 69.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
8 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
mairie de villard de lans, place Pierre Chabert, Contact : services Techniques, à l'attention de béatrice LATTARD, F-38250 Villard-de-Lans. Tél. (+33) 04 76 94 50 04. E-mail : st@villard-de-lans.fr. Fax (+33) 04 76 94 10 95.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marchespublicsaffiches.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre : Collectivité territoriale : commune.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de Villard de Lans.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no27 Autres services.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la commune de Villard de Lans.
Code NUTS FR714.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance, conduite et exploitation des installations de chauffage, de traitement d'air, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, et de production de froid pour les bâtiments communaux de Villard de Lans.
Il comprend les prestations suivantes :
- p2 : Maintenance : prestations de conduite, maintenance, entretien, contrôles réglementaires et suivi des installations
- p3 : Prestations de gros entretien et garantie totale des installations.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50721000, 50730000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 445 487 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique. Pondération : 50.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15.07.MFCS.04.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 147-271245 du 01/08/2015.
MARCHÉ no : 15/08
INTITULÉ : Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de Villard de Lans
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
30 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
EOLYA, Rue de Brotterode Z.I.B.P. 8, F-38950 St Martin le Vinoux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 445 487 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Complément à la rubrique Ii.1.4 :
Tranche ferme :
La maintenance, la conduite et l'exploitation des installations de chauffage, de traitement d'air, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, et de production de froid pour les bâtiments suivants : Réseau Mairie, Cinéma, Eglise, Maison médicale, Ateliers municipaux, SESSAD, Centre aquatique, La Coupole, Office de tourisme, Patinoire, Piscine des bains, Maison de la colline. Le titulaire ne fournit pas le combustible.
La tranche conditionnelle 1 porte sur l'installation de 2 compteurs de calories sortie chaudière fuel (Ateliers municipaux, Sessad), 1 compteur de calories sortie chaudière électrique (Maison de la Colline), de 3 compteurs de calories sur circuit dédié à l'eau chaude sanitaire (SESSAD, Maison médicale, Maison de la colline), d'1 système de régulation par vanne 3 voies (Maison du patrimoine), et pour le centre aquatique : 2 compteurs de calories permettant de quantifier l'énergie récupérée sur le condenseur du groupe froid et celle valorisée pour le préchauffage de la piscine.
Les tranches conditionnelles 2 à 8 : A compter de la mise en service des installations du réseau de chaleur de la Ville, alimenté par une chaufferie bois au cours de l'année 2016 (opérationnelles pour la saison de chauffe 2016-2017), des sous stations viendront se substituer aux chaudières existantes dans les bâtiments suivants : Réseau Mairie, Cinéma, Eglise, Maison médicale, Centre aquatique et Patinoire. Les prestations portent sur la maintenance, la conduite et l'exploitation des installations de chauffage, de traitement d'air, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, et de production de froid pour les bâtiments communaux de Villard de Lans, déductions faites des chaudières dans les bâtiments suivants : Réseau Mairie, Cinéma, Eglise, Maison médicale, Centre aquatique et Patinoire, Piscine des bains auxquelles des sous-stations du réseau de chaleur seront substituées.
Précision concernant l rubrique V.1.1 "date d'attribution" : il s'agit de la date de notification du marché
Délibération en date du 5 novembre 2015 autorisant le maire à signer le marché
Sous réserve de l'occulation des mentions couvertes par le secret de nature industrielle et commerciale, le marché peut être consulté, sur demande écrite, à la mairie de villard de lans - place Pierre Chabert 38250 Villard de Lans au service technique (horaires d'ouverture : L.M.M.J. 08h00-12h00/13h30-17h30 et V 8h00-12h00/13h30-17h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-116150, mise en ligne le 28 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 04 76 42 90 00. Fax (+33) 04 76 42 22 69.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 04 76 42 90 00. Fax (+33) 04 76 42 22 69.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
8 décembre 2015.
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