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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Déneigement et salage de la voirie de Bourg d'Oisans
Description: Viabilité hivernale - Déneigement et salage des voiries du Bourg d'Oisans
Identifiant de la procédure: ec2b80be-248b-46a1-bc7d-200cd49094a7
Identifiant interne: 2026DENEIGEMENT2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Déneigement et salage de la voirie de Bourg d'Oisans
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90630000 Services de déverglaçage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Humbert
Ville: Le Bourg d'Oisans
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-01 - Les Sables, Rochetaillé, le Raffour
Description: Les Sables, Rochetaillé, le Raffour
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90630000 Services de déverglaçage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Humbert
Ville: BOURG D'OISANS
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les Sables, Rochetaillé, le Raffour
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Commune du Bourg d'Oisans (38)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT-03 - Le Clapier d'Auris, Croisettes, Sarenne, les Alberges, le Vernis, les Gauchoirs
Description: Le Clapier d'Auris, Croisettes, Sarenne, les Alberges, le Vernis, les Gauchoirs
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90630000 Services de déverglaçage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Humbert
Ville: BOURG D'OISANS
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Commune du Bourg d'Oisans (38)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT-02 - Zone artisanale du Fond des Roches, les Morelles, la Paute
Description: Zone artisanale du Fond des Roches, les Morelles, la Paute
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90630000 Services de déverglaçage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Humbert
Ville: BOURG D'OISANS
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone artisanale du Fond des Roches, les Morelles, la Paute
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Commune du Bourg d'Oisans (38)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 585 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 585 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Ets BONATO
Offre:
Identifiant de l’offre: Ets BONATO LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 195 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Ets BONATO LOT1
Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 419369-2026
Organisation qui signe le contrat: Commune du Bourg d'Oisans (38)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 49 570,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 57 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Ets ROJON QUARANTA
Offre:
Identifiant de l’offre: Ets ROJON QUARANTA LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 195 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Ets ROJON QUARANTA LOT2
Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 419369-2026
Organisation qui signe le contrat: Commune du Bourg d'Oisans (38)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 49 570,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 57 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Ets VEYRAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Ets VEYRAT LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 195 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Ets VEYRAT LOT3
Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 419369-2026
Organisation qui signe le contrat: Commune du Bourg d'Oisans (38)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 53 170,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 53 170,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune du Bourg d'Oisans (38)
Numéro d’enregistrement: 21380052700011
Département: 38
Adresse postale: 1 rue Humbert
Ville: Le Bourg d'Oisans
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476111322
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053000
Adresse postale: 2 place de Verdun BP1135
Ville: GRENOBLE cedex 1
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Télécopieur: +33 476518944
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Ets BONATO
Numéro d’enregistrement: 33063134200012
Adresse postale: 24 La Paute
Ville: le Bourg d'Oisans
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476800745
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ets ROJON QUARANTA
Numéro d’enregistrement: 32529012000014
Adresse postale: AV DE LA GARE
Ville: LE BOURG D'OISANS
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476800193
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ets VEYRAT
Numéro d’enregistrement: 95194882700013
Adresse postale: 76 Route d'Allemond
Ville: Bourg d'Oisans
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0768376475
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 149d8cc0-b919-4ee1-ad68-fab43ed4bb06 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2026 08:21:07 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 707571-2026
Numéro de publication au JO S: 199/2026
Date de publication: 14/10/2026
