A proximité de Villard-Reymond 38520 Isere
Acheteur : Communauté de communes de l'Oisans
38520 Bourg d'Oisans
Tel : 0476110109
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 30/06/2025  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l'Oisans et du RPE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/05/2025
JOUE - 348658-2025
348658-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l'Oisans et du RPE
OJ S 103/2025 30/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes de l'Oisans
Adresse électroniqueaccueil@ccoisans.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l'Oisans et du RPE
Description<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procéduref93005da-a03f-4513-aaed-c3a66edd06de
Identifiant interne2025-MOE Creche
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Grazziotti  
VilleLe bourg-d'oisans
Code postal38520
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMaitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l'Oisans et du RPE
Description<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant interneS-PF-1655572
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Grazziotti  
VilleLe bourg-d'oisans
Code postal38520
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début21/07/2025
Durée23 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture30/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB595F820-C9DD-7F19-F94C6845781A7D26
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de communes de l'Oisans
Numéro d’enregistrement7536
Adresse postale1, bis rue Humbert
VilleBourg d'Oisans
Code postal38520
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactPrésident
Adresse électroniqueaccueil@ccoisans.fr
Téléphone0476110109
Télécopieur0476110165
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementB595F858-F8DD-227A-915E480A9C01F538
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementB595F872-D11A-D4B8-2A2615FBBE39A516
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd2e39fb2-23e4-48ea-bfb2-698c03c30e59  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/05/2025 16:32:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis348658-2025
Numéro de publication au JO S103/2025
Date de publication30/05/2025