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TRAVAUX CONNEXES Avis d'appel public à la concurrence Département de publication : 57 Départements de rappel : 54 , 55 , 88 . - Nom et adresse officiels ...
Aéroport Metz-Nancy-Lorraine 57420Vigny
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Archive

TRAVAUX CONNEXES

Marché public ou privé
Référence du marché : 1811867

Date de clôture estimée : 25/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/12/15)

Avis d'appel public à la concurrence

Département de publication : 57
Départements de rappel : 54, 55, 88 .
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Aéroport Metz-Nancy-Lorraine.
Correspondant : HERMENT Françoise , Aéroport Metz Nancy Lorraine Route de Vigny ,57420 GOIN , tél. : 0387567000 , adresse internet : http://www.metz-nancy-lorraine.aeroport.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://aeroport-lorraine.omnikles.com/.
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Activités aéroportuaires .

Objet du marché : TRAVAUX CONNEXES
Type de marché de travaux : exécution
CPV - Objet principal : 45235000-3.
Lieu d'exécution : Aéroport Metz Nancy Lorraine - Route de Vigny, 57420GOIN.
Code NUTS : FR413

L'avis impliqueun marché public.

Caractéristiques principales :

cf DCE.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf DCE.
Estimation de la valeur (H.T.) : 500000euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : cf DCE.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cf DCE.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critéres de sélection des candidatures : cf DCE.

Situation juridique - références requises : cf DCE.

Capacité économique et financiére - références requises : cf DCE.

Capacité économique et financiére - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf DCE.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf DCE.

Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf DCE.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après);
  • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
  • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
  • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
  • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
  • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
  • Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
  • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
  • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
  • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
  • Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
  • Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
  • S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
  • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
  • Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
  • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
  • Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
  • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2);
  • Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
  • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
  • Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
  • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;


  • Critéres d'attribution :
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critéres énoncés dans le cahier des charges (réglement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

    Type de procédure : procédure adaptée.

    Date limite de réception des offres :2016-01-25 ,à 15:00 .

    Autres renseignements :
    Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : JMH-16-001.

    Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
    cf DCE.

    Conditions de remise des offres ou des candidatures :
    cf DCE.

    Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : EPMNL - Lorraine Airport.
        Correspondant : M. Jean Marc HENRY,BP 50178 GOIN ,57157 MARLY CEDEX,tél. : 0387567052,courriel : jmhenry@lorraineairport.com,adresse internet : http://www.lorraineairport.com.
    Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : EPMNL - Lorraine Airport.
        Correspondant : M. Jean Philippe HANRIOT FEY,BP 50178 GOIN ,57157 MARLY CEDEX,tél. : 0387567005,courriel : jphanriot-fey@lorraineairport.com,adresse internet : http://www.lorraineairport.com.

    Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg.
        Correspondant : 31 avenue de la Paix,67000 STRASBOURG,tél. : 0388202323,.

    Date d'envoi du présent avis à la publication:17 décembre 2015 à 19:13

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