1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VIGNEUX SUR SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE VIGNEUX SUR SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHATS DE FOURNITURES, DE PRODUITS, D’ACCESSOIRES, D’OUTILLAGES, DE MATERIELS ET DE MATERIAUX DE PLOMBERIE, CHAUFFAGE, SANITAIRE ET VENTILATION POUR LE MAGASIN TECHNIQUE DE LA VILLE ET DU CCAS
Description: ACHATS DE FOURNITURES, DE PRODUITS, D’ACCESSOIRES, D’OUTILLAGES, DE MATÉRIELS ET DE MATÉRIAUX DE PLOMBERIE, CHAUFFAGE, SANITAIRE ET VENTILATION POUR LE MAGASIN TECHNIQUE DE LA VILLE ET DU CCAS
Identifiant de la procédure: 59edfef6-b367-41e8-adb6-fdce9e0a0f40
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vigneux sur Seine
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACHATS DE FOURNITURES, DE PRODUITS, D’ACCESSOIRES, D’OUTILLAGES, DE MATÉRIELS ET DE MATÉRIAUX DE PLOMBERIE, CHAUFFAGE, SANITAIRE ET VENTILATION POUR LE MAGASIN TECHNIQUE DE LA VILLE ET DU CCAS
Description: ACHATS DE FOURNITURES, DE PRODUITS, D’ACCESSOIRES, D’OUTILLAGES, DE MATÉRIELS ET DE MATÉRIAUX DE PLOMBERIE, CHAUFFAGE, SANITAIRE ET VENTILATION POUR LE MAGASIN TECHNIQUE DE LA VILLE ET DU CCAS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 34 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont les suivants : Prix sur 65 points Valeur technique sur 15 points Délai de livraison sur 10 points Performance environnementale sur 10 points Le détail des critères est indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de consultation pour les délais de recours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VIGNEUX SUR SEINE
Numéro d’enregistrement: 219 106 572 00015
Adresse postale: 75 RUE PIERRE MARIN
Ville: VIGNEUX SUR SEINE
Code postal: 91270
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169835600
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT CLOUD
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE VIGNEUX SUR SEINE
Numéro d’enregistrement: 269 101 184 00019
Adresse postale: 75 RUE PIERRE MARIN
Ville: VIGNEUX SUR SEINE
Code postal: 91270
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169835600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: bf7d479e-2eae-4598-b549-23ae9df6ceb7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 12:33:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 16310-2026
Numéro de publication au JO S: 7/2026
Date de publication: 12/01/2026
