Avis de marché - Avis n° 25-60956 du 30/05/2025
Département(s) de publication : 59, 62
Annonce n° 25-60956
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Vieux-Condé
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590616500018
Ville : Vieux-conde
Code postal : 59690
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59, 62
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025_07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Norman TELLIER, service de la commande publique
Adresse mail du contact : Achat.public@ville-vieux-conde.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 675121943
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat devra justifier qu'il possède une licence en vigueur pour le transport routier de voyageurs sur le territoire français et sur le territoire international.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Directions des pôles "Éducation jeunesse et sport" & "Culture et vie associative"
Critères d'attribution : Se reporter au règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS COLLECTIFS
Code CPV principal - Descripteur principal : 60100000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transports par système de navette pour le ramassage scolaire des écoles maternelles et primaires vers les restaurants municipaux, situés rue Victor Hugo et René Beth à Vieux-Condé, aux transports courts et aux transports longs pour les écoles, les ACM, et autres services de la Ville.
Lieu principal d'exécution du marché : Vieux Condé
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60100000
Lieu d'exécution du lot : Commune de Vieux Condé
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Description du lot : "Transports sur circuits courts": trajet aller/retour d'une distance égale ou inférieure à 50 km du centre ville de Vieux Condé
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Agglomération valenciennoise et amandinoise - Belgique
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Description du lot : "Transports sur circuits longs" : trajet aller/retour d'une distance supérieure à 50 km du centre ville de Vieux Condé
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Hauts-de-France et région parisienne - Belgique
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/05/2025
