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18 organisation de séjours "classes de neige" pour les écoles publiques et transport aller - retour de vierzon au lieu d'hébergement pour le compte de la ville de Vierzon 18 organisation de séjours "classes de neige" pour les écoles publiques et transport aller - retour de vierzon au lieu d'hébergement pour le compte de la ville de Vierzon organisation de séjours "c...
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18 organisation de séjours "classes de neige" pour les écoles publiques et transport aller - retour de vierzon au lieu d'hébergement pour le compte de la ville de Vierzon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 553853

Date de clôture estimée : 02/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-64669
SOURCEWEB (10/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vierzon.
Correspondant : M. Nicolas SANSU, Maire, place de l'hotel de Ville - B.P. 337 18103 Vierzon Cedex tél. : 02-48-52-65-00 courriel : cellulemarches@ville-vierzon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics. Loisirs, culture et religion. Education.

Objet du marché : organisation de séjours "classes de neige" pour les écoles publiques et transport aller - retour de Vierzon au lieu d'hébergement.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
organisation de séjours "classes de neige" pour les écoles publiques et transport aller - retour de Vierzon au lieu d'hébergement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : minimum annuel : 1 séjour de 13 jours pour 2 classes de 15 enfants avec 2 enseignant(e)s et 6 accompagnateurs
maximum annuel : 3 séjours de 17 jours pour 4 classes de 30 enfants avec 4 enseignant(e)s et 12 accompagnateurs.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement en mairie de Vierzon.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- caractéristiques du lieu d'hébergement et des transports : 45 % ;
- valeur pédagogique des projets : 30 % ;
- prix : 25 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FC 13/54.

Renseignements complémentaires : le retrait du dossier est obligatoire pour répondre à la consultation.
Le dossier peut être demandé par télécopie au 02 48 52 69 50 ou par mail à : severine.limousin@ville-vierzon.fr, le dossier sera transmis par voie postale. Il est également téléchargeable sur la plateforme http://www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Vierzon.
pôle marchés publics Place de l'hôtel de ville B.P. 337, 18103 Vierzon Cedex, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr.

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