1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune VIERZON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ORGANISATION ET TRANSPORTS ALLER RETOUR DE SÉJOURS CLASSE DE NEIGE POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES DE VIERZON
Description: ORGANISATION ET TRANSPORTS ALLER RETOUR DE SÉJOURS CLASSE DE NEIGE POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES DE VIERZON
Identifiant de la procédure: 302eed74-a65f-4eeb-a1bf-375ba6e6fd18
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Pour répondre, il faudra obligatoirement retiré le DCE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ORGANISATION ET TRANSPORT ALLER RETOUR SEJOURS CLASSE DE NEIGE POUR LES ECOLES PUBLIQUES DE VIERZON
Description: ORGANISATION ET TRANSPORT ALLER RETOUR SEJOURS CLASSE DE NEIGE POUR LES ECOLES PUBLIQUES DE VIERZON
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 07/10/2025
Date de fin de durée: 06/10/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CRITERES DEFINIS DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 20/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune VIERZON
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'article 46 du CCAG FCS, le pouvoir adjudicateur et le titulaire « s'efforceront de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à l'interprétation des stipulations du marché ou à l'exécution des prestations objet du marché ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune VIERZON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune VIERZON
Numéro d’enregistrement: 21180279800010
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville - BP 337
Ville: Vierzon cedex
Code postal: 18103
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Point de contact: Ville de Vierzon
Téléphone: +33 248523616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 3f3b081a-5886-4bc1-be39-e0c780f94dec - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 11:03:10 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 254320-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025
