Centrale des marchés
Achat de terminaux domestiques de téléalarme Achat de terminaux domestiques de téléalarme ville : Vienne correspondant : Mr le Président mel : marches@viennagglo.fr url : http://www.paysviennois.fr designation : Cté d'agglomération...
Cté d'agglomération du pays Viennois 38200Vienne marches@viennagglo.fr
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Achat de terminaux domestiques de téléalarme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1657745

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/09/15)
308042-2015
BOAMP (28/08/15)
15-132782
Résultat de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-132782 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Cté d'agglomération du pays Viennois, 30 avenue du général leclerc - espace saint germain - bâtiment antarès, à l'attention de mr le président, F-38200 Vienne. Tél. (+33) 1 04 74 78 78 86. E-mail : marches@viennagglo.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paysviennois.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://paysviennois.marcoweb.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://paysviennois.marcoweb.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://paysviennois.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre : epci.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Autre : petite enfance, voirie, assainissement.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


achat de terminaux domestiques de téléalarme.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : viennagglo- service téléalarme - 54 av Berthelot, 38200 Vienne.


Code NUTS FR714.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


achat de terminaux domestiques de téléalarme.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


35121700.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 311 700 euros.
Hors TVA.

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15AO011.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 059-103380 du 25/03/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : M15-037
INTITULÉ : Achat de terminaux domestiques de téléalarme

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


28 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SOLEM Electronique, ZAE la Plaine5 rue Georges Besse, F-34830 Clapiers. E-mail : info@solem.fr.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 311 700 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


marché à bons de commande avec :
-Minimum annuel en quantité : 100 appareils (et télécommandes) commandés
-Maximum annuel en quantité : 400 appareils (et télécommandes) commandés
Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement commandées des prix du bordereau propre au présent marché.
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois une année.
Commande type annuelle estimative: 77 925euros (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 août 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-42047, mise en ligne le 23 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 10 76 42 90 00.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),
- référé suspension : (article L.521-1 du code de justice administrative),
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,
- référé contractuel: après la signature du contrat (article L551-13 du Code de justice administratives).
- recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'état no 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.
Pour toutes informations complémentaires s'adresser au greffe du Tribunal administratif de grenoble.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


28 août 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Cté d'agglomération du pays Viennois, 30 avenue du général leclerc - espace saint germain - bâtiment antarès, à l'attention de mr le président, F-38200 Vienne. Tél. (+33) 1 04 74 78 78 86. E-mail : marches@viennagglo.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paysviennois.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://paysviennois.marcoweb.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://paysviennois.marcoweb.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://paysviennois.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre : epci.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Autre : petite enfance, voirie, assainissement.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


achat de terminaux domestiques de téléalarme.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : viennagglo- service téléalarme - 54 av Berthelot, 38200 Vienne.


Code NUTS FR714.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


achat de terminaux domestiques de téléalarme.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


35121700.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 311 700 euros.
Hors TVA.

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15AO011.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 059-103380 du 25/03/2015.


MARCHÉ no : M15-037
INTITULÉ : Achat de terminaux domestiques de téléalarme

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


28 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SOLEM Electronique, ZAE la Plaine5 rue Georges Besse, F-34830 Clapiers. E-mail : info@solem.fr.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 311 700 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


marché à bons de commande avec :
-Minimum annuel en quantité : 100 appareils (et télécommandes) commandés
-Maximum annuel en quantité : 400 appareils (et télécommandes) commandés
Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement commandées des prix du bordereau propre au présent marché.
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois une année.
Commande type annuelle estimative: 77 925euros (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 août 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-42047, mise en ligne le 23 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 10 76 42 90 00.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),
- référé suspension : (article L.521-1 du code de justice administrative),
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,
- référé contractuel: après la signature du contrat (article L551-13 du Code de justice administratives).
- recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'état no 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.
Pour toutes informations complémentaires s'adresser au greffe du Tribunal administratif de grenoble.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


28 août 2015.
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