1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure: 16583a3c-10bf-49ba-a79a-041927e6c04a
Avis précédent: 26172bf4-5d3f-472c-9a3d-06098f6ccfde-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés et listés au BPU. Ils devront être livrés impérativement au Domaine de Chaumont-sur-Loire au cours de la semaine 49 (du 2 au 6 décembre 2024) et au plus tard le 6 DECEMBRE 2024, 16H00 (voir RC, article 5.2)
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 222 999,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les lots 18 à 26 sont conclus selon l'art. R 2122-8 du Code de la commande publique (sans publicité ni mise en concurrence).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)
Description: Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,35
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Viandes fraîches
Description: Viandes fraîches
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Volailles blanche fraîches
Description: Volailles blanche fraîches
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Volailles rouge fraîches
Description: Volailles rouge fraîches
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 Produits de la mer et d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés
Description: Produits de la mer et d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 Charcuteries et viandes préparées réfrigérées
Description: Charcuteries et viandes préparées réfrigérées
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 Fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches
Description: Fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,15
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,55
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Description: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,15
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,55
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 Fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
Description: Fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,45
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 Épicerie
Description: Épicerie
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,45
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 Épicerie sèche et réfrigérée issue de l'agriculture biologique
Description: Épicerie sèche et réfrigérée issue de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,45
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 Épicerie réfrigérée
Description: Épicerie réfrigérée
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,45
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Description: Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,45
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 Pains, viennoiseries, pâtisseries, snacking et préparations salées ou sucrées surgelées
Description: Pains, viennoiseries, pâtisseries, snacking et préparations salées ou sucrées surgelées
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,45
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 Boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage
Description: Boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982100 Sirops de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 Alcools et spiritueux
Description: Alcools et spiritueux
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,2
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 Bâtonnet, glaces et sorbets pour glacier de fabrication artisanale
Description: Bâtonnet, glaces et sorbets pour glacier de fabrication artisanale
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont sur Loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,45
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 222 999,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Passion Froid
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Passion Froid Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Passion Froid Lot1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Episaveurs
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Episaveurs Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Episaveurs Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Biocoop Restauration
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Biocoop Restauration Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Biocoop Restauration Lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Passion Froid
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Passion Froid Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Passion Froid Lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BPA Tours
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BPA Tours lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat BPA Tours Lot 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Coup de pates
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Coup de pate
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Coup de pate
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Schoen Distribution 41
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Schoen Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Schoen Lot 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 04/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Schoen Distribution 41
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Schoen Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Schoen Lot 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 04/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: La Compagnie des desserts
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre La Compagnie des desserts Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat La Compagnie des Desserts Lot 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sysco
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Sysco Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Sysco Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Passion Froid
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Passion Froid Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Passion Froid Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Passion Froid
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Passion Froid Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Passion Froid Lot 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Maison Boulay Parisse
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Maison Boulay Parisse Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Maison Boulay Parisse Lot 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 29/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Transgourmet
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Transgourmet Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Transgourmet Lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Transgourmet
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Transgourmet Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Transgourmet Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Biocoop Restauration
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Biocoop Restauration Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Biocoop Restauration Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Valifruit
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Valifruit Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Valifruit Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Laugier et Fils
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Laugier et Fils Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Laugier et Fils Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Estivin
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Estivin Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Estivin Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Valifruit
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Valifruit Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Valifruit Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cap Marée
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Cap Marée Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 65 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Cap marée Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Transgourmet
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Transgourmet Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Transgourmet Lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Terre Azur
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Terre Azur Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Terre Azur Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Terre Azur
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Terre Azur Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Terre Azur lot7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Passion Froid
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Passion Froid Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Passion Froid Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Terre Azur
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Terre Azur Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 65 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Terre Azur Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sologne Frais
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Sologne Frais Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Sologne Frais Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sologne Frais
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Sologne Frais Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Sologne Frais Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sologne Frais
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Sologne Frais Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat Sologne Frais Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/01/2025
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Domaine régional de Chaumont Sur Loire
Numéro d’enregistrement: 50787185300010
Adresse postale: Domaine de Chaumont Sur Loire
Ville: Chaumont sur loire
Code postal: 41150
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33254209494
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Laugier et Fils
Numéro d’enregistrement: 086 280 112 00029
Ville: La Chapelle Saint Mesmin
Code postal: 45380
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Biocoop Restauration
Numéro d’enregistrement: 44236533400048
Ville: Tinteniac
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0011
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Transgourmet
Numéro d’enregistrement: 43392733200638
Ville: Velles
Code postal: 36330
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0012, LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Episaveurs
Numéro d’enregistrement: 47698032100238
Ville: Antony
Code postal: 92184
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BPA Tours
Numéro d’enregistrement: 39172898700036
Ville: Joué les tours
Code postal: 37300
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Maison Boulay Parisse
Numéro d’enregistrement: 52773647400018
Ville: Candé sur beuvron
Code postal: 41120
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Coup de pates
Numéro d’enregistrement: 40265609400016
Ville: St Luce sur Loire
Code postal: 44981
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Schoen Distribution 41
Numéro d’enregistrement: 50742961100068
Ville: Verneuil
Code postal: 41350
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016, LOT-0015
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: La Compagnie des desserts
Numéro d’enregistrement: 50338700300026
Ville: Lézignan
Code postal: 11200
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Estivin
Numéro d’enregistrement: 39294652100011
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Valifruit
Numéro d’enregistrement: 41944750300022
Ville: Nazelle Négron
Code postal: 37530
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Cap Marée
Numéro d’enregistrement: 35368693400079
Ville: Coueron
Code postal: 44220
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Terre Azur
Numéro d’enregistrement: 55204499202978
Ville: Sorigny
Code postal: 37250
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Sologne Frais
Numéro d’enregistrement: 31850381000026
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0003, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Sysco
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Ville: Dieppe
Code postal: 76201
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Passion Froid
Numéro d’enregistrement: 55204499201335
Ville: Parçay Meslay
Code postal: 37210
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0014, LOT-0012, LOT-0006, LOT-0003
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 47057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7dca66d4-1bf7-406c-b74e-de6d8d284b74 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2025 17:07:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 89448-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
