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fourniture de mobilier pour la salle parisot à vesoul (chaises) fourniture de mobilier pour la salle parisot à vesoul (chaises) fourniture de mobilier pour la salle Parisot à Vesoul (chaises) ville : Vesoul lieu : 58 rue Paul Morel code_postal : 70000
Ville de Vesoul 70000Vesoul elisabeth.tarby@vesoul.fr 0384786445
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Fourniture de mobilier pour la salle parisot à vesoul (chaises)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743648

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-112941
Avis de marché
Département de publication : 70
Annonce No 13-112941
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Vesoul.
 Correspondant : M. le député-maire, 58 rue Paul Morel 70000 Vesoultél. : 03-84-78-64-00télécopieur : 03-84-78-64-45courriel : elisabeth.tarby@vesoul.fr adresse internet : http://www.vesoul.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Objet du marché : fourniture de mobilier pour la salle Parisot à Vesoul (chaises).

Caractéristiques principales : 
il s'agit de livrer et mettre en place des chaises pour cette salle à usage polyvalent.
Lieu(X) d'exécution : Salle Parisot - place Pierre Rénet
La consultation ne comporte pas de lot.

Le prestataire devra livrer, monter et installer les produits dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification - le candidat pourra proposer un délai plus court (la ville souhaite être équipée entre septembre et octobre 2013)
Refus des variantes.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2013.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Modalités de règlement des comptes : Conditions du CCAG-FCS
Délai global de paiement : 30 jours.
Modalités de financement : budget général de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 50 %;
     - valeur technique : 40 %;
     - délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juillet 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : possibilité pour les candidats de se rendre sur place et sur rendez-vous pour évaluer l'état du mobilier existant (coordonnées au rc).

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon, tél. : 0381826000, télécopieur : 0381826001, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/besancon/index.shtml.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif 30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon, tél. : 0381826000, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 0381826001, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/besancon/index.shtml.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat s'il le retire aux bureaux du service des marchés publics de la ville de Vesoul ou envoi possible sur simple demande par courrier ou e-mail. Il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures et offres peuvent être transmises :
- soit par lettre recommandée avec avis de réception ;
- soit déposées contre récepissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2013.

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