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70 achat de fournitures pour l'entretien des réseaux vésuliens d'eau potable à Vesoul 70 achat de fournitures pour l'entretien des réseaux vésuliens d'eau potable à Vesoul achat de fournitures pour l'entretien des réseaux vésuliens d'eau potable. code_postal : 70000 ville : Veso...
Ville de Vesoul 70000Vesoul emilie.tisserand@vesoul.fr,elisabeth.tarby@vesoul.fr 0384786445
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70 achat de fournitures pour l'entretien des réseaux vésuliens d'eau potable à Vesoul

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853468

Date de clôture estimée : 07/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-181144

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Vesoul.
Correspondant : M. le député-maire, 58 rue Paul Morel 70000 Vesoul tél. : 09-84-78-64-00 télécopieur : 03-84-78-64-45 courriel : emilie.tisserand@vesoul.fr,elisabeth.tarby@vesoul.fr adresse internet : http://www.vesoul.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : achat de fournitures pour l'entretien des réseaux vésuliens d'eau potable.

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché à procédure adaptée ouverte, à bons de commande avec seuils maximum. La consultation est séparée en 10 lots concernant l'acquisition de fournitures pour l'entretien du réseau vésulien d'eau potable.
Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014. Le marché pourra être reconduit pour une nouvelle période d'un à compter du 1er janvier 2015
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2014.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics.
Modalités de règlement des comptes : Conditions du ccag fcs.
Délai global de paiement : 30 jours
Modalités de financement : ressources propres de la ville - budget eau.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise unique ou groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 50 % ;
- prix des prestations : 40 % ;
- délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : il n'est pas prévu de remise d'échantillons.
La présente consultation fera l'objet d'une négociation avec tous les candidats et sur tous les lots.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat s'il le retire aux bureaux de la Direction Générale des Services - service Marchés publics de la ville de Vesoul. Il peut également être envoyé par mail ou par courrier postal sur demande écrite adressée au même service.
Le dossier peut en outre être téléchargé gratuitement sur www.marches-securises.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .
Les candidatures et offres peuvent être transmises :
- soit par lettre recommandée avec avis de réception ;
- soit déposées contre récepissé ;
- soit par plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon tél. : 03-81-82-60-00 télécopieur : 03-81-82-60-01 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/besancon/index.shtml.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Achat de tampons fonte.

Informations complémentaires : seuil maximum : 10 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 2 Achat de poteaux incendie.

Informations complémentaires : seuil maximum : 10 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 3 Achat de pièces pour canalisations d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 50 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 4 Achat de pièces pour réparations sur le réseau d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 10 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 5 Achat de pièces pour prise en charge d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 20 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 6 Achat de pièces pour les branchements d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 20 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 7 Achat de pièces laiton pour les branchements d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 15 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 8 Achat de pièces pour compteurs d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 15 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 9 Achat de regards pour compteurs d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 20 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 10 Achat de compteurs d'eau potable.

Informations complémentaires : seuil maximum : 20 000 EUR (H.T.).

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