1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.
Description: La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.
Identifiant de la procédure: b4cfa90a-57b8-489d-b8f2-67f0e54e71cd
Identifiant interne: 25-23
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421132 Pose de fenêtres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 130 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Droit transnational applicable: sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Remplacement des menuiseries extérieures sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel
Description: La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421132 Pose de fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Numéro d’enregistrement: 1
Département: 70
Ville: VESOUL CEDEX
Code postal: 70014
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Point de contact: Ahmed BENCHIHEB
Téléphone: +33384962930
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 3
Département: 25
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 3 81 82 60 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 83b234ec-49f6-4708-b449-f810a4fb32b1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2025 12:53:13 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 435064-2025
Numéro de publication au JO S: 126/2025
Date de publication: 04/07/2025
