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A proximité de Vesoul 70006 Haute Saone
Acheteur : Département de la Haute-Saône
23 rue de la Préfecture CS 20349
70006 Vesoul Cedex
Tel : 0384957070
29 Lots
Lot 1
Circuit G3-11
Lot 2
Circuit G3-12
Lot 3
Circuit G3-3
Lot 4
Circuit HR-50
Lot 5
Circuit HR-51
Lot 6
Circuit HR-53
Lot 7
Circuit HR-54
Lot 8
Circuit LR-06
Lot 9
Circuit LR-52
Lot 10
Circuit LR-53
Lot 11
Circuit LR-54
Lot 12
Circuit LR-55
Lot 13
Circuit LR-56
Lot 14
Circuit LR-57
Lot 15
Circuit LR-59
Lot 16
Circuit LR-60
Lot 17
Circuit LX-52
Lot 18
Circuit LX-53
Lot 19
Circuit LX-60
Lot 20
Circuit LX-61
Lot 21
Circuit V3-14
Lot 22
Circuit V3-19
Lot 23
Circuit V3-20
Lot 24
Circuit V3-23
Lot 25
Circuit V3-26
Lot 26
Circuit V3-40
Lot 27
Circuit V3-42
Lot 28
Circuit V3-43
Lot 29
Circuit V3-36
Secteurs d'activité
Services de déneigement.

Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/02/2026
JOUE - 122062-2026
122062-2026 - Résultats
France – Services de déneigement – Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône
OJ S 36/2026 20/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Haute-Saône
Adresse électronique: commandepublique@haute-saone.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône
Description: Les prestations de déneigement sont réparties en 29 lots représentant chacun un circuit
Identifiant de la procédure: 67838ca9-f832-4904-8732-c6cc44340a99
Identifiant interne: 2025-029-DES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 116 720,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les plis ont été ouverts le 3 septembre 2025. La commission d'appel d'offres s'est réunie le 29 septembre 2025. Aucune sous-traitance n'a été présentée au moment du dépôt des offres. Les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur du 4 novembre 2025 au 16 février 2026. Le montant en euro(s) Ht indiqué correspond au montant maximum toutes reconductions confondues
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Circuit G3-11
Description: Secteur Charcenne - Pin
Identifiant interne: G1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Circuit G3-12
Description: Secteur Chaumercenne - Etuz
Identifiant interne: G2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Circuit G3-3
Description: Secteur La Chapelle-Saint-Quillain - Champtonnay
Identifiant interne: G2 Bis
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Circuit HR-50
Description: Secteur Moffans - Lomont
Identifiant interne: L3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Circuit HR-51
Description: Secteur Villersexel - Granges
Identifiant interne: L4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Circuit HR-53
Description: Secteur Héricourt - Chalonvillars
Identifiant interne: L5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Circuit HR-54
Description: Secteur Frahier et Chatebier
Identifiant interne: L6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Circuit LR-06
Description: Secteur Ternuay - Le Thillot
Identifiant interne: L7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Circuit LR-52
Description: Secteur Servance - Beulotte-Saint-Laurent
Identifiant interne: L8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Circuit LR-53
Description: Secteur Mélisey
Identifiant interne: L9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Circuit LR-54
Description: Secteur Mélisey
Identifiant interne: L10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Circuit LR-55
Description: Secteur Lure - Mélisey
Identifiant interne: L11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Circuit LR-56
Description: Secteur Lure
Identifiant interne: L12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Circuit LR-57
Description: Secteur Ronchamp - Lomont
Identifiant interne: L13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Circuit LR-59
Description: Secteur Pomoy - Borey - Vy-lès-Lure
Identifiant interne: L14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Circuit LR-60
Description: Secteur Villersexel
Identifiant interne: L15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Circuit LX-52
Description: Secteur Corravillers
Identifiant interne: L16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Circuit LX-53
Description: Secteur Servance - Faucogney
Identifiant interne: L17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Circuit LX-60
Description: Secteur Froideconche - Faucogney
Identifiant interne: L18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Circuit LX-61
Description: Secteur Corravillers - Faucogney
Identifiant interne: L19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Circuit V3-14
Description: Secteur Rioz - Authoison
Identifiant interne: V20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Circuit V3-19
Description: Secteur Rioz - Cromary
Identifiant interne: V21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Circuit V3-20
Description: Secteur Autrey-les-Cerre
Identifiant interne: V22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Circuit V3-23
Description: Secteur Voray-sur-l'Ognon
Identifiant interne: V23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Circuit V3-26
Description: Secteur Montbozon - Vallerois-le-Bois
Identifiant interne: V24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Circuit V3-40
Description: Secteur Jussey - Cintrey
Identifiant interne: V25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Circuit V3-42
Description: Secteur Vitrey-sur-Mance
Identifiant interne: V26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Circuit V3-43
Description: Secteur Cintrey - Morey
Identifiant interne: V27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Circuit V3-36
Description: Secteur Port/Saône - Fleurey-Les-Faverney
Identifiant interne: V28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début novembre 2025 jusqu'au 31 octobre 2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée ne puisse excéder le 31 octobre 2029. La reconduction tacite du marché est considérée acquise si aucune notification expresse, en sens contraire, n'est notifiée au titulaire avant le 31 juillet de l'année de reconduction. Le titulaire du marché n'a aucune possibilité de refuser cette dernière ni de l'imposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 505610-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 214 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: YVES RENAUD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-134
Titre: Circuit G3-11
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SYLVAIN BARBE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-135
Titre: Circuit G3-12
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EARL JACQUIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-136
Titre: Circuit G3-3
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PASCAL PICHET
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 76 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-137
Titre: Circuit Hr-50
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MICHEL DUBAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 73 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-138
Titre: Circuit Hr-51
Date de conclusion du marché/concession: 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL SCIERIE PETEY GILBERT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 108 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-139
Titre: Circuit Hr-53
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LAEMLIN JEAN MICHEL SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 63 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-140
Titre: Circuit Hr-54
Date de conclusion du marché/concession: 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VALDENAIRE FRERES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-141
Titre: Circuit Lr-06
Date de conclusion du marché/concession: 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VALDENAIRE FRERES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-142
Titre: Circuit Lr-52
Date de conclusion du marché/concession: 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EXPLOITATION FORESTIERE CREVOISIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-143
Titre: Circuit Lr-53
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VALDENAIRE FRERES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 236 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-144
Titre: Circuit Lr-54
Date de conclusion du marché/concession: 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GAEC LAROCH
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 85 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-145
Titre: Circuit Lr-55
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GAEC DES FRENES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 56 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-008
Titre: Circuit Lr-56
Date de conclusion du marché/concession: 24/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GAEC DES FRENES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 64 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-147
Titre: Circuit Lr-57
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCEA DE LA BROSSE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 46 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-148
Titre: Circuit Lr-59
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCEA DE LA BROSSE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-149
Titre: Circuit Lr-60
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS LAROCHE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 84 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-150
Titre: Circuit Lx-52
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EXPLOITATION FORESTIERE CREVOISIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 95 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-151
Titre: Circuit Lx-53
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GAEC DE LA MARCHE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 101 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-152
Titre: Circuit Lx-60
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHEVALLEY VALENTIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 138 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-153
Titre: Circuit Lx-61
Date de conclusion du marché/concession: 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BAPTISTE PETITHUGUENIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-154
Titre: Circuit V3-19
Date de conclusion du marché/concession: 27/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SYLVAGEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-155
Titre: Circuit V3-23
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PHILIPPE VEJUX
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-156
Titre: Circuit V3-26
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRAVAUX AGRICOLES GAUMET
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 44 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-157
Titre: Circuit V3-40
Date de conclusion du marché/concession: 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LORTAL BAPTISTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 48 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-158
Titre: Circuit V3-42
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL DU CHAMP RAMEY
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 49 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-159
Titre: Circuit V3-43
Date de conclusion du marché/concession: 12/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 214 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GAEC LA PIERRE QUI VIRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-160
Titre: Circuit V3-36
Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 94184211-B418-26FA-2C97E0F090EC5479
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Haute-Saône
Numéro d’enregistrement: 78543
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture Cs 20349
Ville: Vesoul
Code postal: 70006
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Point de contact: SEGUIN Laurent
Adresse électronique: commandepublique@haute-saone.fr
Téléphone: 0384957070
Télécopieur: 0384957101
Adresse internet: https://www.haute-saone.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 9418427A-0B67-DC79-46A2B838EE3EC891
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 9418428A-92FF-7887-D53535DEBD4B1989
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: YVES RENAUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-1-1
Adresse postale: 25 Grande Rue
Ville: Onay
Code postal: 70100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: etayvesrenaud@outloo.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SYLVAIN BARBE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-2-1
Adresse postale: 2 Route D'Hugier
Ville: Sornay
Code postal: 70150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: chap.vero@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EARL JACQUIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-3-1
Ville: Onay
Code postal: 70100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: jacquindid@gmail.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PASCAL PICHET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-4-1
Adresse postale: 31 Rue De Chenebier
Ville: Frahier-Et-Chatebier
Code postal: 70400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: pascal.pichet@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MICHEL DUBAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-5-1
Adresse postale: 3 Rue Du Mont
Ville: Aibre
Code postal: 25750
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: sarl-duban@wanadoo.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL SCIERIE PETEY GILBERT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-6-1
Adresse postale: 27 Rue Du Gal De Gaulle
Ville: Buc
Code postal: 90800
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: scieriepeteygilb@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LAEMLIN JEAN MICHEL SARL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-7-1
Adresse postale: 9 Rue Du Rhome
Ville: Lachapelle-Sous-Chaux
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: laemlin.sarl@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: VALDENAIRE FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-8-1
Adresse postale: 56 Rte Des Vosges
Ville: Servance-Miellin
Code postal: 70440
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: tp.valdenaire@tp-valdenaire.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: VALDENAIRE FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-9-1
Adresse postale: 56 Rte Des Vosges
Ville: Servance-Miellin
Code postal: 70440
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: tp.valdenaire@tp-valdenaire.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: EXPLOITATION FORESTIERE CREVOISIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-10-1
Adresse postale: 12 Route De La Mer
Ville: Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire
Code postal: 70270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: mfxc70@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: VALDENAIRE FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-11-1
Adresse postale: 56 Rte Des Vosges
Ville: Servance-Miellin
Code postal: 70440
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: tp.valdenaire@tp-valdenaire.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: GAEC LAROCH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-12-1
Adresse postale: 16 Route De Luxeuil
Ville: Lantenot
Code postal: 70200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: laurent.laroch@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: GAEC DES FRENES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-13-1
Adresse postale: 3 Impasse Des Frenes
Ville: Andornay
Code postal: 70200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: frederic.bequain@sfr.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: GAEC DES FRENES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-14-1
Adresse postale: 3 Impasse Des Frenes
Ville: Andornay
Code postal: 70200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: frederic.bequain@sfr.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SCEA DE LA BROSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-15-1
Adresse postale: Ferme De La Brosse
Ville: Borey
Code postal: 70110
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: benoitroussel70@yahoo.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SCEA DE LA BROSSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-16-1
Adresse postale: Ferme De La Brosse
Ville: Borey
Code postal: 70110
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: benoitroussel70@yahoo.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: ETABLISSEMENTS LAROCHE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-17-1
Adresse postale: La Rochotte
Ville: Amont-Et-Effreney
Code postal: 70310
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: mauffrey.laroche@wanadoo.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: EXPLOITATION FORESTIERE CREVOISIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-18-1
Adresse postale: 12 Route De La Mer
Ville: Ternuay-Melay-Et-Saint-Hilaire
Code postal: 70270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: mfxc70@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: GAEC DE LA MARCHE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-19-1
Adresse postale: La Marche
Ville: Ecromagny
Code postal: 70270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: gaec-de-la-marche@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: CHEVALLEY VALENTIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-20-1
Adresse postale: 2 Rue De L''Eglise
Ville: Corravillers
Code postal: 70310
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: valentinchevalley50@gmail.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: BAPTISTE PETITHUGUENIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-22-1
Adresse postale: 7 Rue Du Tacot
Ville: Maizieres
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: b.petithuguenin@outlook.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: SYLVAGEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-24-1
Adresse postale: 6 Rue Des Batailles
Ville: Bussieres
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: ostisserand@gmail.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: PHILIPPE VEJUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-25-1
Ville: Villers-Le-Sec
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: vejuxphilippe@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: TRAVAUX AGRICOLES GAUMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-26-1
Adresse postale: 3 Rue De La Fontaine
Ville: Bougey
Code postal: 70500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: gaec.gaumet@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: LORTAL BAPTISTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-27-1
Adresse postale: 6 Rue De La Grande Voie
Ville: Bougey
Code postal: 70500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: baptiste.lortal@gmail.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: SARL DU CHAMP RAMEY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-28-1
Adresse postale: 9 Chemin De Confracourt
Ville: Gourgeon
Code postal: 70120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: p_mairot@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: GAEC LA PIERRE QUI VIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1677686-2-29-1
Adresse postale: 83 Grand Rue
Ville: Chariez
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: aurelien-thevenot@orange.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0029
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95ec1821-82b9-493b-85ee-2ddc254c9421  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/02/2026 10:22:54 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 122062-2026
Numéro de publication au JO S: 36/2026
Date de publication: 20/02/2026