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A proximité de Vesoul 70006 Haute Saone
Acheteur : Département de la Haute-Saône
SEGUIN LAURENT
23 rue de la Préfecture, CS 20349
70006 Vesoul
Tel : 0384957070
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 22/05/2026  
2 Lots
Lot 1
OEufs frais conventionnelsOEufs frais conventionnels
Lot 2
OEufs frais ABOEufs frais AB
Secteurs d'activité

Acquisition et livraison d'oeufs coquilles pour le compte de la centrale d'achat départementale

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 02/04/2026
BOAMP - 26-34098
Avis de marché - Avis n° 26-34098 du 02/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 70
Annonce n° 26-34098
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de la Haute-Saône
Correspondant : SEGUIN Laurent, Président du Conseil départemental
Adresse : 23 rue de la Préfecture, CS 20349, 70006 Vesoul
Coordonnées :
Téléphone : 0384957070
Télécopieur : 0384957101
Courriel : commandepublique@haute-saone.fr
Adresse internet : https://www.haute-saone.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Acquisition et livraison d'oeufs coquilles pour le compte de la centrale d'achat départementale
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 17:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-039-DGS
Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Type de marché de Fournitures :Valeur estimée hors TVA : 14 500,00 euro(s) Lot 1 - OEufs frais conventionnelsLot 2 - OEufs frais ABMarchés réservés : NON Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr La "Valeur estimée hors TVA" indiquée correspond au montant estimatif total (lots 1&2) annuel de commande (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 août 2027. Les commandes ne seront émises au titulaire qu'à partir de la rentrée scolaire 2026-2027. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 août 2030
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
  • Lot(s) 1 - OEufs frais conventionnelsOEufs frais conventionnels
  • Lot(s) 2 - OEufs frais ABOEufs frais AB
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
Profil d'acheteur : https://www.haute-saone.fr