Avis de marché - Avis n° 25-61682 du 02/06/2025
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 25-61682
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Crozet
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21010135800013
Ville : Crozet
Code postal : 01170
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 01
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : AC_Voirie
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame le Maire
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir dans le règlement de consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir dans le règlement de consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/06/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Se reporter au règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bon de commande – Entretien des voies communales
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233141
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La consultation est divisée en 2 lots : • Lot 1 Voirie • Lot 2 Signalisation et Marquages. Les prestations des Lots 1 et 2 feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Les montants minimum et maximum sont fixés à l’acte d’engagement de chaque lot. Pour chacun des lots, l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de sa notification jusqu’au 31/12/2025. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d’1 an.
Lieu principal d'exécution du marché : Crozet 01170
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Renseignements complémentaires : Demande écrite en utilisant exclusivement l’onglet question du profil acheteur : https://webmarche.adullact.org
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/06/2025
