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A proximité de Loos 59120 Nord
Acheteur : Ville de Loos
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
104 Rue Maréchal Foch
59120 Loos
Tel : +33 320104000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 30/05/2023  
3 Lots
Lot 1
LOT N°01: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Lot 2
LOT N°02: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Lot 3
LOT N°03: MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Secteurs d'activité
Travaux de menuiserie.

Accord-cadre à bons de commande de travaux de menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Loos (59120)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 20/04/2023
BOAMP - 23-53957

Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-53957
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville de Loos
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21590360000017
Ville :
Loos
Code Postal :
59120
Groupement de commandes :
Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement :
Ville de Loos , Madame Anne Voituriez
Département(s) de publication : 59

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=549620&orgAcronyme=50360
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le formulaire DC1 devra être complété par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres dugroupement. Ce document qui permet l'identification du candidat contient aussi la déclaration sur l'honneur du candidat pourjustifier : qu'il n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 etL2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique. qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail.Si le candidat est en redressement judiciaire (article L631-1 du code de commerce) ou est admis à une procédure équivalenterégie par un droit étranger, il devra justifier qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution dumarché public.Le formulaire DC2 devra être produit par le candidat individuel ou les membres du groupement aux fins de vérification del'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques etprofessionnelles.Le DC2, complété par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres du groupement devraêtre accompagné des renseignements ou documents permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles,techniques ou financières
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les troisdernières années ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marchépublic Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux lesplus importants
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Qualifications et habilitations : présentation de la société présentant ses qualifications et/ou attestations de compétences, et ou deformation à monter des échafaudages conforme aux articles R4141-13 et R4141-17 , en cours de validité ;Certification Amiante (travaux de sous-section 4) ou équivalent en cours de validité sous peine d'irrecevabilité de l'offre
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
30 mai 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Communes
Critères d'attribution :
Prix (60%) jugé sur la base du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=60%*Pmin/P).Valeur Technique (40%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants :- Sous-critère n°1 : Pertinence des éléments exposés dans le cas pratique : 3 chantiers type (20%)- Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (10%)- Sous-critère n°3 : Qualité et pertinence de la filière de valorisation et d'élimination des déchets de chantier (10%)

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre à bons de commande de travaux de menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Loos (59120)
Code CPV principal
Descripteur principal : 45421000
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Accord-cadre à bons de commande de travaux de menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Loos (59120)Lot no01:Menuiseries extérieures aluminiumLot no02: Menuiseries extérieures boisLot no03: Menuiseries extérieures PVC
Lieu principal d'exécution du marché :
VILLE DE LOOS
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
2 600 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Menuiserie

Section 5 : Lots

OBJET : Accord-cadre à bons de commande de travaux de menuiseries extérieures pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Loos (59120)
Description du lot : LOT N°01: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 600 000 euros
Lieu d'exécution du lot : VILLE DE LOOS

Description du lot : LOT N°02: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 600 000 euros
Lieu d'exécution du lot : VILLE DE LOOS

Description du lot : LOT N°03: MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 400 000 euros
Lieu d'exécution du lot : VILLE DE LOOS

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 2 mai 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulairesi la date précédente est dépassée). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite.le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de leur date limite de réception.le marché public est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et le montant maximum suivant :Sans montant minimum,le montant maximum est de 650 000euro(s) H.T maximum par andécomposé comme suit :Lot no01 : Menuiseries extérieures aluminium: 400 000euro(s) HT par an (400 000euro(s) HT pour la Ville / 0 euro(s) pour le Ccas)Lot no02 : Menuiseries extérieures bois: 150 000euro(s) HT par an (150 000euro(s) Ht pour la Ville / 0euro(s) pour le Ccas)Lot no03 : Menuiseries extérieures PVC : 100 000euro(s) HT par an (50 000euro(s) HT pour la Ville / 50 000euro(s) HT pour le Ccas)
Date d'envoi du présent avis :
20 avril 2023