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A proximité de Pizay 01120 Ain
Acheteur : communauté de communes de la Côtière
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
01120 Montluel
Tel : (+33) 4-78-06-39-37
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 04/12/2023  
Secteurs d'activité
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.

Plantations D'Arbres Alignement Et D'Agrement Sur Le Territoire Communautaire

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 13/11/2023
BOAMP - 23-158683

Département(s) de publication : 1
Annonce No 23-158683
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Communauté de communes de la Côtière
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24010061000080
Ville :
Montluel
Code Postal :
01120
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 1

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1376780
Identifiant interne de la consultation :
202321
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Direction générale adjointe
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 478063937

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratIndication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
4 décembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Valeur technique : 40%Prix : 60%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Plantations D'Arbres Alignement Et D'Agrement Sur Le Territoire Communautaire
Code CPV principal
Descripteur principal : 45112710
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Une clause de réexamen est incluse dans le contrat
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de la 3cm 01120 - Montluel
Durée du marché (en mois) :
4
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Espaces verts, Végétaux

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
13 novembre 2023
Accès au DCE