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44 acquisition, mise en oeuvre et maintenance de logiciels pour les services finances et ressources humaines à Vertou 44 acquisition, mise en oeuvre et maintenance de logiciels pour les services finances et ressources humaines à Vertou acquisition, mise en oeuvre et maintenance de logiciels pour les services Finan...
Ville de Vertou 44123Vertou marchespublics@mairie-vertou.fr 0240349145
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44 acquisition, mise en oeuvre et maintenance de logiciels pour les services finances et ressources humaines à Vertou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153541

Date de clôture estimée : 30/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/07/14)
14-104205

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vertou.
Correspondant : M. le maire, place Saint Martin - B.P. 2319 44123 Vertou Cedex tél. : 02-40-34-77-71 télécopieur : 02-40-34-91-45 courriel : marchespublics@mairie-vertou.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://vertou.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition, mise en oeuvre et maintenance de logiciels pour les services Finances et Ressources humaines.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 48000000
Objets supplémentaires : 48440000, 48450000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché concerne l'acquisition, la mise en oeuvre et la maintenance de logiciels pour les services Finances et Ressources humaines de la Ville.
Concernant le lot n°2, relatif à l'acquisition et à la mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des ressources humaines, ainsi qu'à la réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel, le logiciel devra être en production au plus tard le 1er janvier 2015.
Concernant les lots n°1, 3, 4 et 5, relatifs à l'acquisition et à la mise en oeuvre de logiciels de gestion financière, de gestion des immobilisations, de gestion de la formation et de gestion des entretiens professionnels, ainsi qu'à la réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel, les logiciels devront être en production au plus tard le 1er avril 2015.
Le marché est conclu à compter de sa notification (prévue fin septembre 2014), et s'achève à la fin des prestations de maintenance
Options : descriptions concernant les achats complémentaires .
Le lot n°1, relatif à l'acquisition et à la mise en oeuvre d'un logiciel de gestion financière, ainsi qu'à la réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel, comporte les quatre options suivantes :
- option n°1 : SGBD et licences associées ;
- option n°2 : module préparation budgétaire ;
- option n°3 : module de gestion des alertes ;
- option n°4 : module de gestion des autorisations de programme - crédits de paiement
Le lot n°2, relatif à l'acquisition et à la mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des ressources humaines, ainsi qu'à la réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel, comporte les trois options suivantes :
- option n°1 : SGBD et licences associées ;
- option n°2 : module de prévision de la masse salariale (préparation budgétaire) ;
- option n°3 : module d'analyse de la masse salariale.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : l'avance prévue pour les lots n°1 et 2 ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif à trente jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront jugées en fonction des références présentées et des garanties techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 70 % ;
- prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 juillet 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14S0031.

Renseignements complémentaires : le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Lots n°1 et 2 :
Le Maître d'ouvrage négociera avec les candidats dont les offres seront le plus en adéquation avec l'expression du besoin et avec le budget alloué. Cette négociation prendra la forme d'une soutenance avec démonstration de l'outil proposé et séance de questions - réponses.
Lots n°3, 4 et 5 :
Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de négocier avec les candidats dont les offres seront le plus en adéquation avec l'expression du besoin et avec le budget alloué. Cette négociation pourra porter sur les aspects techniques et/ou financiers des offres remises et pourra si cela s'avère nécessaire prendre la forme d'une soutenance.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://vertou.e-marchespublics.com. Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le dossier de consultation est par ailleurs disponible sur support papier par retrait à la Mairie.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .
Les candidats disposent de deux possibilités pour transmettre leur offre :
- soit sous forme papier ;
- soit par voie électronique via la plateforme http://vertou.e-marchespublics.com, avec possibilité de remettre parallèlement une copie de sauvegarde.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Vertou (Service des Finances ou service des Ressources humaines).
Correspondant : Mme CHALM (service des Finances) ou Mme GAYARD (service des Ressources humaines), place Saint Martin - B.P. 2319, 44123 Vertou Cedex, tél. : 02-40-34-43-00, télécopieur : 02-40-34-76-19.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Vertou (Service des Marchés Publics).
Correspondant : Mme GERARD, place Saint Martin - B.P. 2319, 44123 Vertou Cedex, tél. : 02-40-34-77-71, télécopieur : 02-40-34-91-45, courriel : marchespublics@mairie-vertou.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 44000 Nantes Cedex 01 tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 44000 Nantes Cedex 01 tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - acquisition et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion financière, réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel.
Lot 2 - acquisition et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des ressources humaines, réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel.
Lot 3 - acquisition et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des immobilisations, réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel.
Lot 4 - acquisition et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion de la formation, réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel.
Lot 5 - acquisition et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des entretiens professionnels, réalisation de prestations associées d'installation, paramétrage et formation et maintenance du logiciel.

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