Centrale des marchés
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SEMARDEL-DAJ-OV 91810Vert-le-Grand
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ADAPTATION ET MODERNISATION DU CENTRE DE TRI DU CITD

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1662132

Date de clôture estimée : 13/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/09/15)
311897-2015
BOAMP (02/09/15)
15-134599
Département(s) de publication : 91
Annonce No 15-134599 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SEMARDEL-DAJ-OV, semardel Ecosite de Vert-Le-Grand/Echarcon, à l'attention de  M. le directeur General, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. (+33) 1 64 56 75 00.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.semardel.fr/.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


SEMARDEL, semardel daj Ecosite de Vert-Le-Grand/Echarcon, à l'attention de  Oriane VERNET, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. (+33) 1 64 56 75 00. E-mail : overnet@semardel.fr. Adresse internet : http://marches-publics.sis-marches.com/semardel/.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


SEMARDEL, semardel daj Ecosite de Vert-Le-Grand/Echarcon, à l'attention de  Oriane VERNET, F-91810 Vert-le-Grand.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Type Autre.
I.3)

Activité principale :


Environnement.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
adaptation et modernisation du centre de tri du citd.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : semariv - cITD - ecosite de Vert-Le-Grand - 91810 VERT-LE-GRAND.
 
 
Code NUTS FR104.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
adaptation et modernisation du centre de tri du citd.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
42000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 01 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATEURS OPTIQUES NOUVEAUX
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATEURS OPTIQUES NOUVEAUX
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 02 intitulé : RECONDITIONNEMENT OU MODIFICATION DE SEPARATEURS OPTIQUES EXISTANTS
 
1)
Description succincte
 
 
RECONDITIONNEMENT OU MODIFICATION DE SEPARATEURS OPTIQUES EXISTANTS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 03 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATION DES FILMS PE
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATION DES FILMS PE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 04 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UN ENSEMBLE DE CONVOYEURS
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UN ENSEMBLE DE CONVOYEURS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 05 intitulé : ELECTRICITE ET CONTROLE-COMMANDE DE L'ENSEMBLE DES EQUIPEMENTS ET DE L'ENVIRONNEMENT DE PRODUCTION
 
1)
Description succincte
 
 
ELECTRICITE ET CONTROLE-COMMANDE DE L'ENSEMBLE DES EQUIPEMENTS ET DE L'ENVIRONNEMENT DE PRODUCTION
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 06 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE CABINE ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE CABINE ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 07 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE STOCKEURS DESTOCKEURS
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE STOCKEURS DESTOCKEURS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 08 intitulé : MONTAGE, DEPLACEMENTS D'EQUIPEMENT ET MISE EN OEUVRE DE CHARPENTE
 
1)
Description succincte
 
 
MONTAGE, DEPLACEMENTS D'EQUIPEMENT ET MISE EN OEUVRE DE CHARPENTE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000, 44142000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Mode de financement : Par fonds propres.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0017.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
13 octobre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Modalités de retrait des documents : plateforme de téléchargement de dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal de commerce d'Evry, tribunal de commerce d'evry Place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. (+33) 1 69 47 36 50.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal de commerce d'Evry, tribunal de commerce d'evry Place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. (+33) 1 69 47 36 50.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal de commerce d'Evry, tribunal de commerce d'evry Place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. (+33) 1 69 47 36 50.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
2 septembre 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SEMARDEL-DAJ-OV, semardel Ecosite de Vert-Le-Grand/Echarcon, à l'attention de  M. le directeur General, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. (+33) 1 64 56 75 00.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.semardel.fr/.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


SEMARDEL, semardel daj Ecosite de Vert-Le-Grand/Echarcon, à l'attention de  Oriane VERNET, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. (+33) 1 64 56 75 00. E-mail : overnet@semardel.fr. Adresse internet : http://marches-publics.sis-marches.com/semardel/.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


SEMARDEL, semardel daj Ecosite de Vert-Le-Grand/Echarcon, à l'attention de  Oriane VERNET, F-91810 Vert-le-Grand.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Type Autre.
I.3)

Activité principale :


Environnement.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
adaptation et modernisation du centre de tri du citd.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : semariv - cITD - ecosite de Vert-Le-Grand - 91810 VERT-LE-GRAND.
 
 
Code NUTS FR104.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
adaptation et modernisation du centre de tri du citd.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
42000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 01 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATEURS OPTIQUES NOUVEAUX
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATEURS OPTIQUES NOUVEAUX
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 02 intitulé : RECONDITIONNEMENT OU MODIFICATION DE SEPARATEURS OPTIQUES EXISTANTS
 
1)
Description succincte
 
 
RECONDITIONNEMENT OU MODIFICATION DE SEPARATEURS OPTIQUES EXISTANTS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 03 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATION DES FILMS PE
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION DE SEPARATION DES FILMS PE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 04 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UN ENSEMBLE DE CONVOYEURS
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UN ENSEMBLE DE CONVOYEURS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 05 intitulé : ELECTRICITE ET CONTROLE-COMMANDE DE L'ENSEMBLE DES EQUIPEMENTS ET DE L'ENVIRONNEMENT DE PRODUCTION
 
1)
Description succincte
 
 
ELECTRICITE ET CONTROLE-COMMANDE DE L'ENSEMBLE DES EQUIPEMENTS ET DE L'ENVIRONNEMENT DE PRODUCTION
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 06 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE CABINE ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE CABINE ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 07 intitulé : FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE STOCKEURS DESTOCKEURS
 
1)
Description succincte
 
 
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE STOCKEURS DESTOCKEURS
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 08 intitulé : MONTAGE, DEPLACEMENTS D'EQUIPEMENT ET MISE EN OEUVRE DE CHARPENTE
 
1)
Description succincte
 
 
MONTAGE, DEPLACEMENTS D'EQUIPEMENT ET MISE EN OEUVRE DE CHARPENTE
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
42000000, 44142000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Mode de financement : Par fonds propres.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0017.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
13 octobre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Modalités de retrait des documents : plateforme de téléchargement de dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal de commerce d'Evry, tribunal de commerce d'evry Place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. (+33) 1 69 47 36 50.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal de commerce d'Evry, tribunal de commerce d'evry Place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. (+33) 1 69 47 36 50.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal de commerce d'Evry, tribunal de commerce d'evry Place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. (+33) 1 69 47 36 50.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
2 septembre 2015.
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