Centrale des marchés
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance, scolaires, périscolaires et le CTM 78 fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance, scolaires, périscolaires et le CTM à Versailles pays : F- code_postal : 78011 ville : Vers...
Ville de Versailles 78011Versailles marches.publics@versailles.fr 0130978423
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Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance, scolaires, périscolaires et le CTM

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742207

Date de clôture estimée : 29/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/06/13)
209600-2013
BOAMP (26/06/13)
13-113414

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Versailles, service des Marchés Publics, RP 1144, à l'attention de le maire, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 30 97 84 62. E-mail : marches.publics@versailles.fr. Fax : (+33) 1 30 97 84 23.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achats.versailles.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.versailles.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Versailles : Service des Marchés Publics, 56 avenue de Saint Cloud, Rp1144, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 30 97 81 96. E-mail : marches.publics@versailles.fr. Fax : (+33) 1 30 97 84 23
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les établissements de la Petite Enfance, scolaires, périscolaires et le CTM.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d'hôtellerie et de restauration.
Code NUTS , FR103, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente procédure est soumise aux dispositions des articles 28, 29 et 30 du code des marchés publics.
La visite de site est obligatoire.
Lot n°1 relatif à la Petite Enfance :
Chaque candidat devra obligatoirement visiter, préalablement à la remise de son offre, les sites de livraison suivants :
- multi-Accueil des Chantiers.
- Multi-Accueil Porchefontaine.

Pour ce faire, chacun doit exprimer son intention de visite avant le vendredi 12 juillet 2013 à 12h00 auprès de l'assistante de la Direction de la Restauration Collective et Municipale, à l'adresse électronique suivante : norasonia.baali@versailles.fr (copie emilie.luptak@versailles.fr et isabelle.hornos@versailles.fr) ou par téléphone 01 30 97 08 99.
La visite sera planifiée individuellement par la Collectivité de 14h à 16h du lundi 15 au vendredi 19 juillet 2013.
Une attestation de visite sera remise à chaque candidat.
Lot n°2 relatif aux établissements scolaires, périscolaires et CTM :
Chaque candidat devra obligatoirement visiter, préalablement à la remise de son offre, les sites de livraison suivants :
- groupe scolaire La Martinière.
- Ecole élémentaire Clément Ader.
- Ctm.
Pour ce faire, chacun doit exprimer son intention de visite avant le le vendredi 12 juillet 2013 à 12h00 auprès de l'assistante de la Direction de la Restauration Collective et Municipale, à l'adresse électronique suivante : norasonia.baali@versailles.fr (copie emilie.luptak@versailles.fr et eric.boutier@versailles.fr) ou par téléphone 01 30 97 08 99.
La visite sera planifiée individuellement par la Collectivité de 14h à 16h du lundi 15 au vendredi 19 Juillet 2013.
Une attestation de visite sera remise à chaque candidat.
Les questions seront OBLIGATOIREMENT posées via la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.achats.versailles.fr.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55321000, 55320000,55322000,55521200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : ces marchés sont des marchés à bons de commande, conclus en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec indication de seuils minimum et maximum annuel déterminés en valeur comme suit :
? Lot n°1 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide sans retraitement pour des enfants de moins de 3 ans :
- seuil minimum annuel : 150 000 EUR HT
- seuil maximum annuel : 350 000 EUR Ht
Pour information, sur l'annexe 2 au CCTP du lot n°1 est disponible le nombre de repas facturés par mois et par catégorie de consommateurs pour la période courant du 1er janvier au 31 décembre 2012.
? Lot n°2 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le secteur scolaire-périscolaire et le CTM :
- seuil minimum annuel : 1 500 000 EUR HT
- seuil maximum annuel : 4 500 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de repas en liaison froide sans retraitement pour des enfants de moins de 3 ans
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55320000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 150 000 EUR et 350 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le secteur scolaire-périscolaire et le CTM
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55320000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 500 000 EUR et 4 500 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire ne peut recevoir l'avance mentionnée à l'article 87 du code des marchés publics, qu'après avoir constitué une garantie à première demande, mentionné à l'article 89 du même code, l'engageant à rembourser, s'il y a lieu, le montant de l'avance consentie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé sur divers crédits de fonctionnement de la Ville de Versailles.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire d'entreprises.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13AS-SM-1151-B.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 juillet 2013, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.versailles.fr
Marché à bons de commande
délai d'exécution : les délas d'exécution sont ranseignés aux articles 5 des actes d'engagement
criteres d'attributions : Lot n°1 :
critère 1 (60 %) : La valeur technique de l'offre, au regard du mémoire technique
sous critère 1 (20 %) : les menus (Plans alimentaires / Qualité des menus)
sous critère 2 (20 %) : Morceaux, origine et qualité des viandes
sous critère 3 (20 %) : Origine des fruits
sous critère 4 (20 %) : Produits " maison " (Composition et fréquence de présentation)
sous critère 5 (10 %) : Ressources et logistique (Organisation des livraisons / Moyens humains et matériels dédiés au marché)
sous critère 6 (10 %) : Procédure de livraison
critère 2 (40 %) : le prix au vu de la simulation du cout annuel
lot n°2 :
critère 1 (60 %) : La valeur technique de l'offre, au regard du mémoire technique
sous critère 1 (30 %) : Qualitédes menus " courants "(4 et 5 composants) au regard de l'équilibre nutritionnel et du respect des différents fréquentiels (Plans alimentaires,menus).
Sous critère 2 (5 %) : Les menus ponctuels (La qualité des menus de fêtes au regard de leur composition exceptionnelle; Les " Pique-Nique ").
Sous critère 3 (45 %) : Qualité des produits utilisés (Formule qualité de base et supérieure
au regard des morceaux et critères qualitatifs des viandes utilisées; Origine des fruits crus;présentation des préparations " maison " au regard de la gamme de produits, les opérations culinaires successives et leur fréquence d'apparition).
Sous critère 4 (20 %) : Ressources et logistique (Organisation des livraisons;procédure de livraison;suivi opérationnel de l'ensemble de la prestation;organisation de l'équipe Ctm)
Critère 2 (40 %) : le prix au vu de la simulation du cout annuel
durée du marché : le lot n°1 est conclu pour une durée de trois ans à compter du 2 décembre 2013, avec la possibilité de reconduire pour une année au maximum. Le lot n°2 est est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 2 janvier 2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats doivent fournir :
1) Dc1;
2) Dc2;
3) La fiche de renseignement administrative annexée au règlement de consultation;
4) La preuve d'une assurance risques professionnels;
5) SOIT la liste des références similaires datées de moins de trois ans, avec le montant, la nature et le lieu d'exécution des prestations ; SOIT certificats de capacité de maîtres d'oeuvre datés de moins de trois ans sur des prestations similaires ;
6) Acte(S) d'engagement (Ae), par lot, daté(s) et signé(s) ;
7) Bordereau(X) des Prix Unitaires (Bpu), par lot, cadre(s) ci-joint(s) à compléter et à signer ;
8) Attestation de visite de site ;
Concernant le lot n°1 (petite enfance) uniquement :
9) Mémoire technique comportant obligatoirement les pièces suivantes :
1. Les cadres de réponse :
A. Simulation du coût annuelà compléter et à signer.
B. Unités centrales de production (CC habituelle et de substitution).
C. Plans alimentaires - " Bébés ", " Moyens " et " Grands "
Les plans alimentaires sur 8 semaines pour les convives " Bébés ", " Moyens " et " Grands " (déjeuners et goûters) conformes aux exigences du CCTP (cf. Articles 13, 14 et15 du Cctp).
Il convient de détailler au maximum ces plans alimentaires notamment au niveau :
- des hors d'oeuvres (indiquer leur teneur en matière grasse : supérieur ou inférieur à 15 %).
- des plats protidiques
? pour les viandes et volailles préciser l'espèce et le type de cuisson (par exemple, pour du boeuf préciser s'il s'agit de boeuf braisé, rôti ou haché... Ou encore pour la volaille préciser s'il s'agit de poulet rôti, de dinde sautée...).
? Pour tous les plats protidiques et en particulier les poissons préciser la valeur du rapport Protéines/Lipides (supérieur à 1 ou inférieur à 1).
- des accompagnements (indiquer la proportion de légumes verts en cas de duo avec des féculents).
- des produits laitiers (indiquer leur nature et teneur en calcium, par exemple, laitage dont la teneur en calcium est supérieure à 100mg par portion).
- des desserts (préciser leur teneur en glucides, en matière grasse et pour les desserts lactés leur teneur en calcium).
Ces plans alimentaires seront appliqués dès le début du marché après validation du pouvoir adjudicateur.
D. Menus - " Bébés ", " Moyens " et " Grands "
Les menus courants pour les convives " Bébés ", " Moyens " et " Grands " (cf. Articles 13 et 16.1) pour la période correspondant à la date de début du marché (2/12/2013) jusqu'au 31 Janvier 2014 inclus.
Ces menus doivent :
- correspondre aux plans alimentaires présentés précédemment,
- etre détaillés au maximum, notamment au niveau :
? des compositions des sauces, des salades composées, des poêlées, etc ..
? des textures adaptées pour les produits qui le nécessitent (mixée, moulinée...).
? de l'identification des préparations réalisées " maison " (cf. Définition article 1 du Cctp).
- Intégrer les menus de fêtes (avec les compléments associés cf. Article 16.2 du Cctp) de la période.
Les menus présentés dans le mémoire seront mis en place dans les conditions définies à l'article 18 du CCTP et applicables dès le premier jour du marché.
E. Les menus de fêtes - " Moyens " et " Grands "
Les menus de fête faisant apparaître leur composition et les suppléments associés (conformément à l'article 16.2 du Cctp) pour une année.
Ces menus seront appliqués dès le début du marché (après validation selon la chronologie décrite au CCTP - article 18).
F. Morceaux, origine et qualité des viandes
les morceaux, l'origine et la qualité des viandes utilisées pour chaque type de préparation (cf. Articles 8 et 9 du Cctp).
G. Origine des fruits
l'origine des fruits servis tout au long de l'année (selon la planification minimum annuelle détaillée à l'article 15.3 du Cctp).
H. Composition et fréquence de présentation des préparations " maison "
La gamme de produits utilisée tout au long du marché pour cuisiner les plats " maison " et leur fréquence minimum/maximum de présentation dans les menus par mois et par catégorie de consommateurs (cf. Articles 1 et 9 du Cctp).
I. Organisation des livraisons
l'organisation de(s) tournée(s) ainsi que les moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la livraison des repas dans les délais définis (cf. Chapitre 9 du Cctp).
J. Les grammages
le cahier des grammages dévolu à chaque catégorie de convives décrite au CCTP (cf. Chapitre 4 du Cctp).
Ces grammages seront appliqués dès le premier jour du marché.
2. Autres éléments :
K. Procédure de livraison
le candidat détaille la procédure de livraison et le(s) document(s) d'enregistrement associé(s) qu'il met en oeuvre dès le début du marché pour garantir la fiabilité de la livraison des prestations (cf. Spécifications au chapitre 9 du Cctp).
La procédure sera appliquée dès le début du marché après validation conjointe.
L. Suivi opérationnel et quotidien de la prestation
le candidat détaille les modalités quotidiennes de suivi de la prestation au quotidien qu'il compte mettre en oeuvre.
Concernant le lot n°2 (Scolaire, périscolaire, Ctm) uniquement :
10) Mémoire technique comportant obligatoirement les pièces suivantes :
1. Les cadres de réponse :
A. Simulation du coût annuel à compléter et à signer.
B. Unités centrales de production (CC habituelle et de substitution).
C. Plans alimentaires - ecoles et accueils de loisirs élémentaires et préélémentaires
un plan alimentaire à 5 composants et un plan alimentaire à 4 composants sur 8 semaines pour les convives des écoles et accueils de loisirs élémentaires (déjeuners et goûters) conformes aux exigences du CCTP (cf. Articles 18, 19, 20, 56, 57, 58 du Cctp).
Il convient de détailler au maximum ces plans alimentaires notamment au niveau :
- des hors d'oeuvres (indiquer leur teneur en matière grasse : supérieur ou inférieur à 15 %).
- des plats protidiques
? pour les viandes et volailles préciser l'espèce et le type de cuisson (par exemple, pour du boeuf préciser s'il s'agit de boeuf braisé, rôti ou haché... Ou encore pour la volaille préciser s'il s'agit de poulet rôti, de dinde sautée...).
? Pour tous les plats protidiques et en particulier les poissons préciser la valeur du rapport Protéines/Lipides (supérieur à 1, 2 ou inférieur à 1).
- des accompagnements (indiquer la proportion de légumes verts en cas de duo avec des féculents).
- des produits laitiers (indiquer leur nature et teneur en calcium, par exemple, laitage dont la teneur en calcium est supérieure à 100mg par portion et inf. À 5g de lipides par portion).
- des desserts (préciser leur teneur en glucides, en matière grasse et pour les desserts lactés leur teneur en calcium).
Ce plan alimentaire sera appliqué dès le début du marché après validation du pouvoir adjudicateur.
D. Menus - ecoles et accueils de loisirs élémentaires
une trame de menus courants à 5 composants et une trame de menus à 4 composants pour les convives des écoles et accueils de loisirs élémentaires (déjeuners et goûters - cf. Articles 21.1, 57 et 58) pour la période correspondant à la date de début du marché (2/01/2014) jusqu'au 28 février 2014 inclus.
Ces menus doivent :
- correspondre aux plans alimentaires présentés précédemment,
- etre détaillés au maximum, notamment au niveau :
? des compositions des sauces, des salades composées, des poêlées, etc ..
? de l'identification des préparations réalisées " maison " (cf. Définition article 1 du Cctp).
- Intégrer les menus de fêtes (avec les compléments associés cf. Article 21.3 du Cctp), plats régionaux (cf. Article 21.1 du Cctp) et menus d'animation (cf. Article 21.2 du Cctp) de la période.
Les menus présentés dans le mémoire seront mis en place dans les conditions définies à l'article 24 du CCTP et applicablesdès le premier jour du marché.
E. Les menus de fêtes - scolaire/Périscolaire et Ctm
Les menus de fête à 5 composants faisant apparaître leur composition et les suppléments associés (conformément à l'article 21.3 du Cctp) pour une année.
Ces menus seront appliqués dès le début du marché (après validation selon la chronologie décrite au CCTP - article 24).
F. Les " Pique-Nique " - scolaire/Périscolaire
Les " pique-nique " (6 frais, 3 ambiants) faisant apparaître leur composition (conformément à l'article 21.4 du Cctp) pour une année.
Ces menus seront appliqués dès le début du marché (après validation selon la chronologie décrite au CCTP - article 24).
G. Formule qualité de Base et Supérieure
Le candidat précise les morceaux et la qualité des viandes utilisés pour chaque espèce et type de préparation (cf. Articles 8, 10 et 60.1 du Cctp).
H. Origine des fruits crus
le candidat précise le nombre de services et l'origine des fruits en fonction des périodes (selon la planification minimum annuelle détaillée à l'article 20.2 du Cctp) pour lesquels il s'engage.
I. Présentation des préparations " maison "
Au regard de chaque type de préparation maison, le candidat indique la gamme de produits et les opérations culinaires successives qu'il met en oeuvre pour cuisiner ces plats. En outre, il précise leur fréquence de présentation mensuelle dans les menus (cf. Articles 1, 10 et chap. 5 du Cctp).
J. Organisation des livraisons
l'organisation de(s) tournée(s) ainsi que les moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la livraison des repas dans les délais définis (cf. Chapitre 10 du Cctp).
K. Les grammages des enfants et adultes scolaires et périscolaires
le cahier des grammages dévolu aux catégories de convives enfants et adultes scolaires/périscolaires (cf. Chapitre 4 du Cctp).
Ces grammages seront appliqués dès le premier jour du marché.
2. Autres éléments :
L. Procédure de livraison
le candidat détaille la procédure de livraison et le(s) document(s) d'enregistrement associé(s) qu'il met en oeuvre dès le début du marché pour garantir la fiabilité de la livraison des prestations (cf. Spécifications au chapitre 10 du Cctp).
La procédure sera appliquée dès le début du marché après validation conjointe.
M. Suivi opérationnel et quotidien de la prestation
le candidat détaille les modalités quotidiennes de suivi de l'ensemble de la prestation qu'il compte mettre en oeuvre.
N. Organisation de l'équipe Ctm
Le candidat détaille le nombre, la fonction et les jours et horaires de présence des personnels mis en place pour fournir la prestation du CTM.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2013.

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