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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Versailles Grand Parc
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Contrat de tierce maintenance, hébergement et prestations associées des logiciels KIS et INDIGAU
Description: Bonjour, Veuillez trouver ci-joint le contrat relatif à la tierce maintenance applicative, hébergement et prestations associées des logiciels KIS et INDIGAU. Je vous remercie de bien vouloir le compléter dans l'acte d'engagement, les parties CONDITIONS DE PAIEMENT le signer et me le retourner via la plateforme AWS avant le jeudi 11 décembre 2025 à 12h00. Ce contrat devra être accompagné des pièces suivantes : - un RIB qui doit être identique à celui complété dans l'acte d'engagement. Me tenant à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc Service des marchés publics Clémence BERNARD (01.30.97.28.41)
Identifiant de la procédure: 7ff348b7-1389-4206-a68c-b9aac76d3709
Identifiant interne: CLB294-1
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les pièces de l'accord cadre sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par les articles L311-6, L311-7 et L312-1-2 du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Contrat de tierce maintenance, hébergement et prestations associées des logiciels KIS et INDIGAU
Description: Bonjour, Veuillez trouver ci-joint le contrat relatif à la tierce maintenance applicative, hébergement et prestations associées des logiciels KIS et INDIGAU. Je vous remercie de bien vouloir le compléter dans l'acte d'engagement, les parties CONDITIONS DE PAIEMENT le signer et me le retourner via la plateforme AWS avant le jeudi 11 décembre 2025 à 12h00. Ce contrat devra être accompagné des pièces suivantes : - un RIB qui doit être identique à celui complété dans l'acte d'engagement. Me tenant à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc Service des marchés publics Clémence BERNARD (01.30.97.28.41)
Identifiant interne: S-PF-1748133
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 213 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services passé en marché passé sans publicité ni mise en concurrence (Article R2122-3 3° Droits d'exclusivité - Code de la commande publique)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 213 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALTEREO
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 213 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025aba19
Titre: Contrat de tierce maintenance, hébergement et prestations associées des logiciels Kis et Indigau
Date de conclusion du marché: 11/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1E12B0CC-ED5A-F121-E808143E4D72A170
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Versailles Grand Parc
Numéro d’enregistrement: 78371
Adresse postale: Cavgp 6 avenue de Paris, Cs 10922
Ville: Versailles cedex
Code postal: 78009
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: (33)130972839
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Versailles
Numéro d’enregistrement: 2038504
Adresse postale: Rp1144
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Clémence BERNARD
Téléphone: 0130972833
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 1E12B11E-AEC6-B779-D347B37A9E37DEB6
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 1E12B135-BA8E-5737-47A53753905D5100
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ALTEREO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1748133-1-0-1
Adresse postale: Parc d'Activités Point Rencontre
Ville: Venelles
Code postal: 13770
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442540068
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7bf117d7-23d3-43ba-ab1a-e5ebac6c9437 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2025 11:01:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 864916-2025
Numéro de publication au JO S: 249/2025
Date de publication: 26/12/2025
